Bonjour,
Est il possible pour une petite structure de passer un marché de travaux avec 2 lots (TCE) différents dans 2 villes différentes ?
Exemple lot 1 construction de X logements individuels et lot 2 construction de X logements collectifs et LCR ?
Sachant qu'il s'agit d'un MAPA.
Il a été décidé de faire du TCE pour les 2 lots du fait de la structure qui est petite et ne permet pas un suivi s'il y avait eu plusieurs lots.
De plus, dans le RC est il possible d'indiquer que les candidats soient obligés de répondre aux deux lots ?
Merci pour vos conseils
L'allotissement du besoin (opération) est obligatoire sauf cas particulier.-
- Soit, vous avez de quoi démontrer qu'il s'agit bien d'une opération unique et non pas de deux opérations opportunément rassemblées, et votre allotissement géographique vous permet sans doute de satisfaire à l'obligation, peu importe la taille de votre structure.
- Soit, vous savez justifier d'un cas particulier de non-allotissement en raison de l'impossibilité pour votre structure d'assurer les missions d'organisation, de pilotage et de coordination, et alors a priori, peu importe me semble-t-il qu'il y ait une ou deux opérations, la simultanéité des deux pouvant sans doute entrer dans l'appréciation de la situation.
Attention, si votre structure a antérieurement piloté en lots séparés une opération de construction d'une taille à peu près équivalente (ou supérieure), il va falloir expliquer pourquoi vous ne savez plus faire.
En outre, je ne rappelle pas s'il a été considéré qu'une structure justifiant du non-allotissement par absence de moyens propres aurait pu avoir recours à une AMO, Coordination ou encore délégation de MOU.
Citation de: hpchavaz le Janvier 20, 2024, 03:27:19 PM
L'allotissement du besoin (opération) est obligatoire sauf cas particulier.-
- Soit, vous avez de quoi démontrer qu'il s'agit bien d'une opération unique et non pas de deux opérations opportunément rassemblées, et votre allotissement géographique vous permet sans doute de satisfaire à l'obligation, peu importe la taille de votre structure.
- Soit, vous savez justifier d'un cas particulier de non-allotissement en raison de l'impossibilité pour votre structure d'assurer les missions d'organisation, de pilotage et de coordination, et alors a priori, peu importe me semble-t-il qu'il y ait une ou deux opérations, la simultanéité des deux pouvant sans doute entrer dans l'appréciation de la situation.
Attention, si votre structure a antérieurement piloté en lots séparés une opération de construction d'une taille à peu près équivalente (ou supérieure), il va falloir expliquer pourquoi vous ne savez plus faire.
En outre, je ne rappelle pas s'il a été considéré qu'une structure justifiant du non-allotissement par absence de moyens propres aurait pu avoir recours à une AMO, Coordination ou encore délégation de MOU.
idem + dans l'exemple il s'agit de construction de bâtiment , : probablement un MOE externe à qui on peut confier l'OPC donc le non allotissement est criticable ....
Citation de: speedy le Janvier 20, 2024, 04:42:44 PM
Citation de: hpchavaz le Janvier 20, 2024, 03:27:19 PM
L'allotissement du besoin (opération) est obligatoire sauf cas particulier.-
- Soit, vous avez de quoi démontrer qu'il s'agit bien d'une opération unique et non pas de deux opérations opportunément rassemblées, et votre allotissement géographique vous permet sans doute de satisfaire à l'obligation, peu importe la taille de votre structure.
- Soit, vous savez justifier d'un cas particulier de non-allotissement en raison de l'impossibilité pour votre structure d'assurer les missions d'organisation, de pilotage et de coordination, et alors a priori, peu importe me semble-t-il qu'il y ait une ou deux opérations, la simultanéité des deux pouvant sans doute entrer dans l'appréciation de la situation.
Attention, si votre structure a antérieurement piloté en lots séparés une opération de construction d'une taille à peu près équivalente (ou supérieure), il va falloir expliquer pourquoi vous ne savez plus faire.
En outre, je ne rappelle pas s'il a été considéré qu'une structure justifiant du non-allotissement par absence de moyens propres aurait pu avoir recours à une AMO, Coordination ou encore délégation de MOU.
idem + dans l'exemple il s'agit de construction de bâtiment , : probablement un MOE externe à qui on peut confier l'OPC donc le non allotissement est criticable ....
Sur les 2 projets, il y a bien un MOE qui est le même pour les deux opérations.
J'ai bien questionné ma personne en charge des dossiers et m'a indiqué que le TCE pour les 2 opérations tient de là non capacité interne à suivre les opérations ...
Qu'en pensez vous ?
que c'est très critiquable, et que vive l'accès des PME à la commande publique.
idem, c'est critiquable par rapport au CCP d'autant que les organismes HLM ont été poussés/obligés à se regrouper
donc à voir si la direction donne les moyens ou pas .... mais même le travail du MOE doit être contrôler ainsi que les chaînes de soustraitance dont en travaux ......
Citation de: speedy le Janvier 22, 2024, 12:26:51 PM
idem, c'est critiquable par rapport au CCP d'autant que les organismes HLM ont été poussés/obligés à se regrouper
donc à voir si la direction donne les moyens ou pas .... mais même le travail du MOE doit être contrôler ainsi que les chaînes de soustraitance dont en travaux ......
+1, ne jamais considérer que la rédaction du DCE, le choix des critères et leur bonne mise en oeuvre sont de la responsabilité exclusive du MOE/AMO.