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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: SAM le Janvier 19, 2024, 04:02:52 PM

Titre: DQE erroné
Posté par: SAM le Janvier 19, 2024, 04:02:52 PM
Bonjour,

Nous avons lancé une consultation MAPA pour des prestations de téléphonie. Nous en sommes au stade de l'analyse des offres.

Il s'avère que le DQE a été mal construit et ne reflète pas le besoin de la collectivité (quantités, lignes qui ne figuraient pas dans le BPU, etc.).

Est-il possible de modifier les quantités pendant l'analyse afin de sélectionner l'offre effectivement la mieux-disante? Nous trouvons de la jurisprudence s'opposant à ce choix....

Est-il possible à défaut de procéder à une négociation auprès des candidats en leur demandant de chiffrer de nouveau les prix du BPU et du DQE modifié?

Merci par avance pour votre aide.

Titre: Re : DQE erroné
Posté par: speedy le Janvier 19, 2024, 04:29:45 PM
Citation de: SAM le Janvier 19, 2024, 04:02:52 PM
Est-il possible de modifier les quantités pendant l'analyse afin de sélectionner l'offre effectivement la mieux-disante? Nous trouvons de la jurisprudence s'opposant à ce choix....
vous avez la preuve que non

Citation de: SAM le Janvier 19, 2024, 04:02:52 PM
Est-il possible à défaut de procéder à une négociation auprès des candidats en leur demandant de chiffrer de nouveau les prix du BPU et du DQE modifié?
oui à condition de rester dans le cadre d'un montant total compatible avec une procédure MAPA