Bonjour,
Tout est dans le titre : généralement, vous exigez du Moe le dossier de permis de construire plutôt au moment de l'APS ou pendant l'APD ? (ou après ? :o)
pas avant le lancement de l''APD car nous voulons que l'APS soit validé pour pas refaire le travail si des observations sur cet APS , et au plus tard avec les DCE Travaux car normalement compatible avec les délais pour commencer les travaux ....
Sur pas mal de dossiers, on demande l'aide de l'Etat (DETR) et les services instructeurs réclament l'APD et le permis... ::)
Citation de: Gaston Deplomb le Janvier 15, 2024, 03:34:20 PM
Sur pas mal de dossiers, on demande l'aide de l'Etat (DETR) et les services instructeurs réclament l'APD et le permis... ::)
évidemment si vous ne dites pas tout le contexte .....
comme Speedy, le PC avant l'APD bien sûr,
ce qui impose un important pouvoir d'anticipation pour les dossiers DETR...... ;D
....pour lesquels il vous sera demandé tellement d'autres documents improbables..... ;D ;D ::) ::)