Bonjour :)
Je me pose la question suivante : je dois lancer un marché pour choisir une MOE pour une opération de travaux ; j'utilise les CCAG-MOE.
A quels seuils dois-je me référer pour choisir ma procédure de consultation (choix de la MOE) :
- 221000 €HT ?
- 5538000€HT ?
Merci pour votre aide !
Bonne journée
Bonjour,
Il s'agit d'une prestation intellectuelle => 221 000 €
Bonne journée
Prestation de services.
idem mais attention c'est la totalité du besoin qui doit être comparé aux seuils, donc à voir avec votre nomenclature et pas en isolant ce marché ....
Merci pour vos réponse.
Cependant pour moi, ça n'est ni vraiment de la PI ni vraiment de la PS car il y a bien un CCAG propre à la MOE depuis 2021.
Par contre, effectivement si je tiens compte du montant total de l'opération : "MOE + travaux liés à cette MOE", c'est bien le montant des travaux qui sera le plus important, donc je tiens compte des seuils TRAVAUX.
Merci encore, j'avais zappé ce point ::) vous m'avez rafraichi la mémoire ! :D
Citation de: Bromies le Janvier 09, 2024, 03:30:45 PM...
Cependant pour moi, ça n'est ni vraiment de la PI ni vraiment de la PS car il y a bien un CCAG propre à la MOE depuis 2021.
Que viennent faire les CCAG dans cette discussion.
Ce n'est pas un contrat de travaux, ce n'est pas un contrat de fournitures, donc c'est un contrat de services avec application du seuil inhérent dans les conditions rappelées par Speedy.
Citation de: Bromies le Janvier 09, 2024, 03:30:45 PM
Par contre, effectivement si je tiens compte du montant total de l'opération : "MOE + travaux liés à cette MOE", c'est bien le montant des travaux qui sera le plus important, donc je tiens compte des seuils TRAVAUX.
je ne sais pas exactement ce qu'a voulu dire speedy, mais pour voir la procédure applicable à votre marché de MOE, il n'y a pas à cumuler avec le montant des travaux, ni d'autres prestations intellectuelles satellites (SPS diags etc.), ni avec d'autres marchés de MOE s'ils se rapportent à d'autres opérations de travaux bien distinctes
Citation de: Mathieu le Janvier 09, 2024, 04:27:22 PM
mais pour voir la procédure applicable à votre marché de MOE, il n'y a pas à cumuler avec le montant des travaux, ni d'autres prestations intellectuelles satellites (SPS diags etc.),
je suis d'accord
Citation de: Mathieu le Janvier 09, 2024, 04:27:22 PM
ni d'autres prestations intellectuelles satellites (SPS diags etc.), ni avec d'autres marchés de MOE s'ils se rapportent à d'autres opérations de travaux bien distinctes
attention , ça dépend de votre nomenclature propre, si vous avez retenu des opérations de construction bien identifiées OK (et encore on pourrait arguer que l'OPC est de la MOE, perso je met à part uniquement si pour la MOE j'ai l'obligation d'avoir un archi inscrit à l'Ordre....)
mais si vous avez des petites opérations d'entretien maintenance avec une seule ligne budgétaire en travaux la CRC pourra considérer l'ensemble comme une opération et donc il vous faudrait totaliser la MOE s'y rapportant ...sinon c'est du saucissonnage .... j'ai en tête le cas de rénovation de toitures sur plusieurs sites.