Bonjour à tous et bonne année!
La question est peut-être basique mais j'ai un doute. Est ce qu'il est possible de faire un groupement de commande pour la passation d'un marché de prestation de service ayant pour objet une mission d'AMO qui intéresse plusieurs personnes publiques. Il n' y aurait pas de bons de commandes en tant que tel mais chaque membre du groupement prendrait en charge une partie des frais de la prestation.
Qu'en pensez vous?
J'ai un doute car pour moi groupement de commandes a toujours été synonyme de bons de commandes passés par les membres en fonction de leurs besoins.
Merci
bonjour et bonne année de 366 jours heureux en bonne santé !
c'est une vision limitative (trop...) du groupement de commandes. Pour l'objet annoncé il y a la possibilité d'en faire un accord cadre avec des bons de commandes mais il faut imaginer un BPU qui couvre une majorité des cas , un AC à MS me semble lourd. Reste que vous pouvez avoir des prestations biens définies donc des prix clairs et imputables à chacun des membres ou avec une clé de répartition bien définie. De plus vous ne dites rien si gestion par le coordonnateur du groupement de commandes ou si chacun repart avec son marché à gérer ....
Je pense que je n'ai pas été très clair dans mon message.
Le besoin est de faire réaliser une étude dont les résultats serviront de base à un groupement de commandes pour la passation d'un marché de services.
La question est de savoir s'il est possible de faire réaliser cette étude dans le cadre d'un groupement de commande dont le coordonnateur aurait pour mission de préparer le marché (unique), de le passer et de le notifier. Mission classique d'AMO à prix forfaitaire. Le montant de la prestation à régler serait divisé entre chacun des membres. Il n'y aurait pas à proprement parler de bons de commande.
relire mon post :
c'est possible
le plus simple c'est une clé de répartition du montant , gestion par le coordonnateur qui paie le prestataire et fait des appels de fonds selon la clé de répartition ....
OK merci!