Bonjour à tous,
Petit noeud au cerveau matinal... soit un AOO avec variantes interdites. Deux offres, les deux irrégulières (l'une car proposition totalement différente du besoin et l'autre car éléments manquants, flou dans l'offre, etc.) Nous n'avons pas offert la faculté aux candidats de régulariser car risque de modif substantielle et par ailleurs, l'un des candidats dit clairement qu'il fait le choix de ne pas répondre intégralement au besoin.
Donc 2 offres irreg = marché infructueux.
Les courriers rejet pour irreg sont prêts à partir.
J'ai bien saisi que:
1) infructueux = possibilité de MNSC avec soit les deux zigotos soit, après AAPC, de nouveaux candidats (potentiellement ceux ayant retiré le DCE mais pas répondu après un petit sourcing)
2) sans suite = on repart de zéro (occasion de revoir le DCE, comprendre pq si peu de réponses, réfléchir si DC pas possible ?)
On est d'accord que pour la solution 1), rejet des candidats car irréguliers point barre. Dans le RP, on dit "offres irreg = marché infructueux" et c'est tout. Si solution 2) = sans suite mais pas les mêmes raisons indiquées dans RP et courriers, si ?
A force de reprendre mes pièces, je finis par m'embrouiller...
Merci pour vos éclairages !
mais vous ne dites rien sur modification du DCE ou pas ....
si pas de modif pourquoi la situation changerait sans la solution 1 avec AAPC
c'est R2124-3 6° Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres. : « Toutefois, par dérogation aux dispositions de l'article R. 2144-4, ne peuvent participer à la procédure que le ou les soumissionnaires ayant justifié au préalable ne pas être dans un cas d'exclusion et satisfaisant aux conditions de participation fixées par l'acheteur. » ;
si modif vous êtes obligatoirement en sans suite avec un nouveau DCE, nouvel AAPC et donc possibilité de modif
conclusion le mieux c'est sans suite avec nouveau DCE et modifications dont ouverture des variantes ....
Merci pour votre retour Speedy !
Modification du DCE possible après consultation des entreprises n'ayant pas répondu pour comprendre si notre DCE doit évoluer ou s'il nous faut seulement être souple sur la présentation des offres (donc variantes).
Vous informez les candidats de la déclaration sans suite ou simplement que leur offre est irrégulière donc rejetée ?
vous dites clairement la réalité1 irrégulier, et 2 votre décision du infructueux ou sans suite (je crois comprendre que ce sera sans suite pour pouvoir modifier le DCE lors de la relance )
Merci ! :)