Bonjour,
Soit un candidat qui a déposé un pli avec tous les éléments correspondant à notre consultation, sauf le DC1 et le DC2 correspondant à une autre consultation d'un autre acheteur.
Ces éléments de la candidature sont-ils régularisables ? Ou le pli doit-il être écarté ?
Vous remerciant pour vos lumières :)
perso je régularise
Citation de: paulinede le Décembre 20, 2023, 07:40:28 PM
Bonjour,
Soit un candidat qui a déposé un pli avec tous les éléments correspondant à notre consultation, sauf le DC1 et le DC2 correspondant à une autre consultation d'un autre acheteur.
Ces éléments de la candidature sont-ils régularisables ? Ou le pli doit-il être écarté ?
Vous remerciant pour vos lumières :)
le DC1 et DC2 n'a pas grand chose à voir avec tel acheteur ou telle consultation, il compile des éléments à propos de l'entreprise, ces éléments là sont identiques et valables à l'égard de tout acheteur. Ne rejetez surtout pas le pli pour une erreur si minime et sans conséquence !
Idem, régularisation possible surtout si l'offre est valable.
Pour corroborer les avis précédents :
L'article R2144-2 du CCP dispose que "L'acheteur qui constate que des pièces ou informations dont la présentation était réclamée au titre de la candidature sont absentes ou incomplètes peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous".
Sur ce fondement, vous pouvez régulariser.