AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: winky le Décembre 15, 2023, 12:09:00 PM

Titre: Déclaration sans suite pour motif d'IG - reprise des prestations en régie
Posté par: winky le Décembre 15, 2023, 12:09:00 PM
Bonjour,

Soit une consultation de services d'espaces verts lancée en 4 lots (= 4secteurs).
Suite à l'analyse des offres, il est envisagé d'attribuer les lots 3 et 4, et de déclarer sans suite pour motif d'IG les lots 1 et 2.

La motivation de la déclaration : reprise en régie des prestations des lots 1 et 2 après étude des coûts et des contraintes.

Pour la déclaration sans suite, peut-on la motiver dans ce cas de figure par la "disparition" ou la redéfinition du besoin ?

merci de vos retours.
Titre: Re : Déclaration sans suite pour motif d'IG - reprise des prestations en régie
Posté par: speedy le Décembre 15, 2023, 12:27:35 PM
pour moi oui, redéfinition du besoin