Bonjour à tous !
Je suis à la recherche d'un DCE (surtout le Détail estimatif et le bordereau de prix unitaires) pour l'élaboration d'un PLU (ou d'une carte communale) dans le cas d'un groupement de commandes. Je m'explique.
Deux communes (l'une de 896 habitants - la commune A, l'autre de 283 habitants - la commune B) ont établi une convention de groupement de commandes dans le cadre de l'élaboration de leurs PLU respectifs. Dans cette convention, outre la répartition entre les membres des frais communs (publicité, reproduction de dossier, avis dans la presse légale etc ..), la réunion de démarrage de l'étude et la réunion de présentation du diagnostic de la commune aux personnes publiques associées seront communes aux deux collectivités (mutualisation des coûts des réunions). Toutes les autres missions dans le cadre du PLU sont exécutées séparément dans chacune des deux communes. Toutes les missions réalisées en commun sont au nombre de 1 (la répartition des coûts est fixée dans la convention), les missions réalisées dans chaque commune sont au nombre de 2 (1 pour la commune A, 1 pour la commune B), comme le montre le Détail Quantitatif ci-dessous, que j'ai réalisé (j'ai volontairement enlevé les colonnes, Prix unitaire et prix HT) :
Tranche Ferme
N° PRIX DESIGNATION UNITE Quantités
Phase 1 : Elaboration du Projet de Plan Local d'Urbanisme
001.1 Réunion de démarrage (commune à A et B) Forfait 1
001.2 Elaboration du diagnostic et de l'analyse du territoire Forfait 2
001.3 Première réunion des Personnes Publiques Associées (réunion commune à A et B) : présentation du diagnostic Forfait 1
001.4 Elaboration du P.A.D.D et de l'esquisse du plan de zonage (étude et réunion de travail) Forfait 2
001.5 Deuxième réunion des Personnes Publiques Associées : Présentation du P.A.D.D. et de l'esquisse du plan de zonage Forfait 2
001.6 Présentation des orientations générales du P.A.D.D lors du débat au sein du Conseil Municipal Forfait 2
001.7 Poursuite de l'étude : mise en ½uvre des mesures réglementaires, les justificatifs du PADD, l'analyse du bâti, la concrétisation
du plan de zonage, du règlement et du rapport de présentation. Forfait 2
001.8 Réunion de travail : présentation des travaux réalisés Forfait 2
001.9 Réunion de travail : validation de l'ensemble des documents Forfait 2
002 Phase 2 : Arrêt de Projet du Plan Local d'Urbanisme Forfait 2
003 Phase 3 : Enquête Publique Forfait 2
004 Phase 4 : Approbation du Plan Local d'Urbanisme Forfait 2
TOTAL HORS TAXE de la tranche ferme
T.V.A. 19.6 %
TOTAL T.T.C. De la tranche ferme
Tranche Conditionnelle 1
N° PRIX DESIGNATION UNITE Quantités
005 Étude « Entrée de ville » (pour la commune A uniquement) Unité 1
TOTAL HORS TAXE de la tranche conditionnelle 1
T.V.A. 19.6 %
TOTAL T.T.C. De la tranche conditionnelle 1
Tranche Conditionnelle 2
N° PRIX DESIGNATION UNITE Quantités
006 Réunion publique Unité 2
TOTAL HORS TAXE de la tranche conditionnelle 2
T.V.A. 19.6 %
TOTAL T.T.C. De la tranche conditionnelle 2
Récapitulatif
TOTAL HORS TAXE toutes tranches confondues
T.V.A. 19.6 %
TOTAL T.T.C. Toutes tranches confondues
Je voulais donc savoir s'il est judicieux de conserver le même prix unitaire pour les prestations individuelles pour les deux communes A et B sachant qu'elles n'ont pas la même taille (les prestations peuvent avoir un coût différent d'une commune à l'autre) ? ou faire un prix unitaire des prestations pour chaque commune ?
Merci d'avance.
Pour les missions individuelles dans chaque commune, je pense mettre un prix unitaire de chaque mission pour chaque commune (pour que la plus petite commune ne paie pas autant que la plus importante).