Bonjour,
Je rencontre une problématique, dans le cas d'un appel d'offres lancé en procédure adaptée , les variantes libres étaient interdites.
Et je me rends compte qu'en négociation le service acheteur veut retenir des variantes pour faire diminuer les coûts, mais juridiquement ça ne tient pas la route ?
Comment faire ? Refuser la variante et prendre que l'offre de base?
Merci
difficile de répondre sans en savoir plus mais en gros :
- ouvrir les variantes en négo pour moi c'est possible mais c'est la dose qui fera le poison (ne pas trop remettre en cause les conditions initiales de mise en concurrence ; bref de ne pas demander un âne avec une charue si on a demandé une berline dans l'AAPC)
- le service veut-il vraiment un système de variantes ? avec comparaison base/variante ? ou simplement laisser de la liberté aux candidats sur la solution technique à apporter ? parfois autoriser les variantes c'est simplement rester silencieux, ou pas trop prescriptif, sur la solution technique à apporter, et plutôt présenter les choses en termes d'objectif à atteindre
- attention à ne pas filer la bonne idée d'un candidat aux autres
dites-en plus sur sur le marché et sur les "variantes" envisagées
juridiquement vous ne pouvez pas retenir une variante sans relancer un nouveau DCE, mais pour quelle raison sans suspicion de favoritisme ....
encore faut il que la négo ait porté sur des variantes car ne sont pas des variantes s'il s'agit de fiches matériaux par exemple pavés a de caractéristiques similaires et de même performance que le pavé x décrit au CCTP ..... y a peut être matière à discuter sur la limite entre vraie variante et fausse variante .....
Citation de: Mathieu le Novembre 14, 2023, 04:53:50 PM
difficile de répondre sans en savoir plus mais en gros :
- ouvrir les variantes en négo pour moi c'est possible mais c'est la dose qui fera le poison (ne pas trop remettre en cause les conditions initiales de mise en concurrence ; bref de ne pas demander un âne avec une charue si on a demandé une berline dans l'AAPC)
- le service veut-il vraiment un système de variantes ? avec comparaison base/variante ? ou simplement laisser de la liberté aux candidats sur la solution technique à apporter ? parfois autoriser les variantes c'est simplement rester silencieux, ou pas trop prescriptif, sur la solution technique à apporter, et plutôt présenter les choses en termes d'objectif à atteindre
- attention à ne pas filer la bonne idée d'un candidat aux autres
dites-en plus sur sur le marché et sur les "variantes" envisagées
Dans ce dossier il s'agit de la construction de logements, pour 2 lots ils ont voulu changer les matériaux en l'occurrence enduits GS murs mitoyens et pour un autre lot mur de refends en béton.
C'est surtout avoir des matériaux plus qualitatifs qui n'ont pas été pensé en amont par le MOE, mais c'est plutôt des solutions techniques plus avantageuses qualitativement.
pour moi c'est minime , du niveau ajustement de matériaux sans remise en cause substantielle du DCE donc acceptable ....
Ne peut on pas prendre ces idées, et mettre un additif lors des négos? comme ca tout est réglo ?!
Citation de: cassisnina le Novembre 16, 2023, 11:51:02 AM
Ne peut on pas prendre ces idées, et mettre un additif lors des négos? comme ca tout est réglo ?!
il faut préciser alors que c'est "en silo", on ne peut pas donner les idées d'un soumissionnaire à un autre concurrent ..... pas de mise en commun , on traite séparément chaque négo....