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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Novembre 09, 2023, 09:19:03 AM

Titre: révision prix catalogue
Posté par: anneclaudie le Novembre 09, 2023, 09:19:03 AM
bonjour,

Je suis dans le cas d'un ac à bc pour des pièces détachées de matériels d'entretien des espaces verts.
Il y a des millions de pièces détachées parce que nous avons un parc multimarques.
Nous avons alloti par marque.. mais nos BPU ne sont pas exhaustifs.. nous commandons presque 80 % sur catalogue avec remise.

Nous révisons les prix des BPU et pour les tarifs publics catalogue, je pensais utiliser la même formule que celles des prix BPU.
Sauf que le service tech coince.. bcp de travail, gnien gnien.

On est bien d'accord, que tous les prix doivent être révisés ou alors je mets une clause butoir annuelle ?
qu'en pensez-vous?
Titre: Re : révision prix catalogue
Posté par: speedy le Novembre 09, 2023, 09:26:17 AM
les prix catalogues peuvent être fermes non actualisables ..... c'est bien ainsi pour les autres clients, non ?  et le fournisseur modifie unilatéralement son catague tous les ans ce qui ferait qu'il nénéfieerais de cet ajustement plus de la révision? trop favorable au titulaire votre position .....
Titre: Re : révision prix catalogue
Posté par: Ponta le Novembre 09, 2023, 09:48:56 AM
Citation de: anneclaudie le Novembre 09, 2023, 09:19:03 AM
On est bien d'accord, que tous les prix doivent être révisés ?
Appliquez votre DCE.
Si votre DCE prévoit une révision de prix sur le BPU, la révision se fait sur les prix du BPU.

Sauf à ce que vous soyez particulièrement précautionneuse, votre clause de révision ne concernera pas les prix catalogue. Malgré tout, si c'est le cas, faudra appliquer le DCE.

Je rejoins Speedy, la refonte du catalogue et de ses prix + une révision sûrement à la hausse, c'est généreux pour le titulaire.
De plus, les prix publics du catalogue sont en général identiques pour l'ensemble des clients (hors remise). Ce serait dommage de vous "tirer une balle dans le pied" en vous retrouvant avec des prix publics plus chers en raison de la révision.
Titre: Re : révision prix catalogue
Posté par: Filomène le Novembre 09, 2023, 10:33:47 AM
Si l'ajustement des prix catalogue n'est pas prévu au CCAP, votre TP peut vous embeter non  ? Il vaut mieux le prévoir.
Titre: Re : révision prix catalogue
Posté par: anneclaudie le Novembre 09, 2023, 10:50:42 AM
ok ok, du coup je ne révise pas les prix catalogues ? je prévois des prix fermes ?
Pour un marché reconductible 4 fois?...
Titre: Re : révision prix catalogue
Posté par: hpchavaz le Novembre 09, 2023, 11:28:38 AM
1) Il est rare que pour les marchés sur prix catalogiue, il n'y ait pas un rabais
2) Les prix ne sont pas fermes puisqu'ils sont révisés annuellement (*) à l'occasion de la modification du cataloque

*) pratique courante mais à préciser au contrat
Titre: Re : révision prix catalogue
Posté par: Filomène le Novembre 09, 2023, 11:32:43 AM
Citation de: hpchavaz le Novembre 09, 2023, 11:28:38 AM
Les prix ne sont pas fermes puisqu'ils peuvent être modifiés annuellement (*) par le prestataire.

*) pratique courante mais à préciser au contrat
+1
Titre: Re : révision prix catalogue
Posté par: speedy le Novembre 09, 2023, 11:34:59 AM
c'est à dire que c'est plus proche de ça que de révisable, c'est bien le reflet que "sur catalogue" n'est pas prévu par la règlementation mais toléré. c'est entre ferme et clause d'examen automatique, là non plus pas prévu par la règlementation qui parle plutôt de négociation. Du coup c'est à préciser dans le CCAP comme le suggère HPCHAVAZ.
Titre: Re : révision prix catalogue
Posté par: RV le Novembre 10, 2023, 11:40:36 AM
Pour les AC BDC faisant référence à des prix catalogues, je précisais dans les modalités de révision que l'application des nouveaux tarifs est conditionnée à la communication des catalogues au moins X semaines avant et validés par le PA. Le rabais consenti continue à s'appliquer sur les catalogues mis à jour.