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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: lutin le Avril 16, 2009, 11:25:31 AM

Titre: durée du marché
Posté par: lutin le Avril 16, 2009, 11:25:31 AM
Soit un marché de fourniture de bacs de déchets.
Marché à bons de commande.
Avec TF et TC.
La durée de la TF est de 1 an (test sur une partie des communes).
La TC correspond à la généralisation sur l'ensemble des communes.
Puis-je mettre une durée de 1 an renouvelable 2 fois pour cette tranche?

Merci.
Titre: Re : durée du marché
Posté par: Naydje le Avril 16, 2009, 12:36:20 PM
oula je comprends pas trop l'idée :
vous voulez que votre tranche conditionnelle soit renouvelable deux fois après l'avoir affermie une première fois?
pourquoi ne pas faire 3 tranches conditionnelles que vous affermissez tour à tour en fonction d'un délai que vous aurez préalablement établit?
Titre: Re : durée du marché
Posté par: Diomède le Avril 16, 2009, 12:57:12 PM
En gros :

TF / 1ère année : test sur certaines communes
TC 1 / 2ème année : généralisation à toutes les communes si test favorable
TC 2 / 3ème année : poursuite du dispositif à toutes les Cnes

Donc le principe du marché à tranches est respecté : la 1ère TC ne sera délenchée que si le test est favorable (on affermit), puis la 2ème TC est déclenchée si le dispositif confirme qu'il tourne bien.