Salut tout le monde.
Je suis en plein clash juridique avec mes homologues dans des structures équivalentes.
Je vous sollicite pour avis et vous synthétise le problème que je rencontre, lié à l'interprétation du droit quand il y'a un renvoi vers un article abrogé.
Soit la recette du couscous - disposée par la loi n°1983-83
La loi dispose que le couscous doit être composé de :
- [...]Carottes, dont la liste de variétés autorisées est mentionné par l'article 78 de la loi n°1980-32
L'article 78 est abrogé.
Que puis je mettre dans mon couscous désormais ?
1 - Des carottes, selon les variétés autorisées par l'article 78, même abrogé. Car à défaut, la loi n°1983-83 est privé de sens (principe d'effet utile de la loi)
2 - Des carottes de mon choix, car il n'y a plus de restriction sur les variétés autorisées
3 - Aucune carotte, car les variétés autorisées n'existent plus juridiquement.
4 - Des carottes qu'une autorité supérieure m'autorisera de cuisiner dans le couscous (par exemple après rescrit préfectoral)
Bref, je patauge dans la semoule ::)
que des carottes bio égorgées suivant un rite religieux ..... ;D
Avant que mon topic ne fasse un four, je précise quelques éléments :
Aucune jurisprudence applicable
Aucune question au gouvernement, fiche daj, ou autre source doctrinale.
L'article 78 abrogé ne parle absolument pas du couscous, mais de la composition du cassoulet.
Pas certain que l'énoncé soit totalement complet ... Notamment :
- Qui contrôle que tu aurais suivi ou non la recette officielle du couscous ?
- Quelle voie de recours contre le refus de considérer qu"il s'agirait bien d'un couscous ?
- Quelle sanction en cas de réalisation d'un couscous déviant ?
Citation de: Saga le Novembre 02, 2023, 05:22:43 PM
Je suis en plein clash juridique avec mes homologues dans des structures équivalentes.
C'est des merguez tes homologues... les rois du poids-chiche ! !
Citation de: R.J le Novembre 03, 2023, 02:15:46 PM
Pas certain que l'énoncé soit totalement complet ... Notamment :
- Qui contrôle que tu aurais suivi ou non la recette officielle du couscous ?
- Quelle voie de recours contre le refus de considérer qu"il s'agirait bien d'un couscous ?
- Quelle sanction en cas de réalisation d'un couscous déviant ?
Tu souhaites connaitre les risques si je ne respecte pas la bonne composition du couscous.
Pour te répondre, on va dire la pref, et et le risque c'est forte observation de la Pref ou de la CRC.
Le couscous n'est pas un domaine à fort enjeu contentieux. En revanche, il l'est davantage par les instances de contrôle.
c'est un domaine avec peu de source.
Pour aider au débat, mes homologues pensent que puisqu'il n' y a plus de renvoi, puisque l'article renvoyé est abrogé, il n'y a plus de carotte dans le couscous.
Comme d'habitude j'ai un raisonnement déviant, et je pense qu'on peut encore mettre des carottes.
Des textes avec des renvoi abrogé il y' en a plein. Le législateur ne fait parfois pas attention aux impacts indirects. Je pense pas qu'il y' ait eu une volonté de limiter la composition du couscous, car le texte abrogé portait sur le cassoulet.
CRC, ça conduit au mieux à une mention dans un rapport, qui peut donner lieu à une réponse.
Préfecture, une observation, et éventuellement un déféré, auquel cas tu auras une réponse qui comblera le vide.
Si vraiment ça te tracasse, et sous réserve qu'il y ait un vrai litige derrière, tu peux envisager un recours en interprétation.
D'ici là, choisis (et fais valider) la solution qui te semble la plus logique, et qui va le moins dénaturer ton couscous.
Vous êtes sérieux ou vous déconnez..., j'suis complètement perdu :D
Il me semble que le titre est explicite ... semi-sérieux.
Tes carottes abrogées existent-elles encore ?
Sont-elles obsolètes et n'ont-elles pas d'équivalent ?
Présentent-elles un risque sécuritaire si elles sont omises ou au contraire intégrées ?
Sous réserve de tes réponses, je dirai que si les carottes ne sont plus obligatoires, elles ne sont pas interdites non plus. Liberté d'en mettre ou pas.
Dans un flou juridique, agir en personne raisonnable.
CitationTes carottes abrogées existent-elles encore ?
Sont-elles obsolètes et n'ont-elles pas d'équivalent ?
Présentent-elles un risque sécuritaire si elles sont omises ou au contraire intégrées ?
Sous réserve de tes réponses, je dirai que si les carottes ne sont plus obligatoires, elles ne sont pas interdites non plus. Liberté d'en mettre ou pas.
Dans un flou juridique, agir en personne raisonnable.
La réponse m'a été apportée.
Les carottes n'ont pas été abrogées, mais elles ont été codifiées.
Le grand livre de recette précise que tous les renvois sont substitués au nouveau code.
Résultat : on peut toujours mettre des carottes dans le couscous.
Merci à tous pour votre participation.
Le couscous se sent-il identitairement couscous? Ou bien peut-il être cis-plat, racisé, non binaire?