Bonjour,
Je suis en train de rédiger un marché de recouvrement de créances.
A votre avis quel est le montant que je dois prendre en compte pour fixer les seuils de procédure/publicité ?
Dois-je tenir compte du montant total des sommes à recouvrer (plus d'un million) ou le montant estimatif des honoraires qui seront dépensés ?
Je vous remercie pour vos réponses !
selon les sommes qui lui resteront comme honoraires, attention si au % à peut dépasser les seuils donc AO ....
nota ; vous ne semblez pas avoir de trésorier public avec titre de recettes qu'il se charge de récupérer les sommes .....
Non, malheureusement, nous ne dépendons pas d'un trésorier public pour recouvrer les sommes dues. :'(
Donc si je comprends bien, je tiens compte du montant des honoraires sur la durée du marché !
oui
Merci beaucoup !! :)