Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de travaux, quand des additifs sont ajoutés durant l'analyse, il faut que ce ne soit pas substantiel, c'est bien ça ?
De plus, est il possible par contre, d'ajouter après la remise des offres une clause d'insertion par l'activité économique ? J'ai un doute car ça pourrait être contraire aux principes de la CP.
Merci. ????
en gros vous voulez savoir si vous pouvez modifier les clauses du marché en cours de négo ? oui, mais effectivement, gare au substantiel
ajouter une clause d'insertion ; ça me semblerait trop substantiel, en plus de paraitre téléguidé... en ouvrant les offres vous avez soudainement été touchés par la miséricorde ? qui va y croire ?? ...
ou alors faites-en une clause toute molle, une simple invitation à faire si possible... et bien sûr pas de modification des critères d'attribution
Clause d'insertion : quelles étaient les exigences ? quels étaient les critères ?
S'il existe une exigence ou un critère auquel cela est rattachable, si un OE prend un engagement, il faut bien contractualiser.
En revanche imposer la clause à l'ensemble des OE semble plus que délicat.
Citation de: Commandeepubliquee le Octobre 19, 2023, 10:17:48 AM
Dans le cadre d'un marché de travaux, quand des additifs sont ajoutés durant l'analyse,
jamais ! un additif ne peut être rajouté que durant la consultation avant la DLRO de dernière offre si négo, la seule DLRO en AO (ou celle décalée le cas échéant)
Citation de: Commandeepubliquee le Octobre 19, 2023, 10:17:48 AM
De plus, est il possible par contre, d'ajouter après la remise des offres une clause d'insertion par l'activité économique ? J'ai un doute car ça pourrait être contraire aux principes de la CP.
et quoi encore ? vous demandez un prix et vous direz plus tard ce qu'il y a à faire ? soyons sérieux
par contre d'accord avec Hpchavaz, si un soumissionnaire propose un engagement supplémentaire et qu'il est retenu il faut contractualiser cet engagement . Mais vous ne pouvez pas changer la règle du jeu pendant l'analyse ...
Citation de: speedy le Octobre 19, 2023, 11:53:49 AM
Citation de: Commandeepubliquee le Octobre 19, 2023, 10:17:48 AM
Dans le cadre d'un marché de travaux, quand des additifs sont ajoutés durant l'analyse,
jamais ! un additif ne peut être rajouté que durant la consultation avant la DLRO de dernière offre si négo, la seule DLRO en AO (ou celle décalée le cas échéant)
Citation de: Commandeepubliquee le Octobre 19, 2023, 10:17:48 AM
De plus, est il possible par contre, d'ajouter après la remise des offres une clause d'insertion par l'activité économique ? J'ai un doute car ça pourrait être contraire aux principes de la CP.
et quoi encore ? vous demandez un prix et vous direz plus tard ce qu'il y a à faire ? soyons sérieux
par contre d'accord avec Hpchavaz, si un soumissionnaire propose un engagement supplémentaire et qu'il est retenu il faut contractualiser cet engagement . Mais vous ne pouvez pas changer la règle du jeu pendant l'analyse ...
Oui j'ai oublié de rajouté que les additifs ont été ajouté lors d'un guichet restreint de négociation.
Autre question, le service acheteur a voulu négocier avec certaines entreprises ( conformément au R.C.) puis c'est rendu compte d'oublis dans le DCE par conséquent, ils voulaient que j'ouvre un guichet restreint avec les additifs qu'avec les entreprises invitées a la négociation.
Mais ne faut il pas pour une égalité de traitement, demander à toutes les entreprises de transmettre une nouvelle offre en prenant en compte des additifs ( je parle bien uniquement en procédure adaptée)
Merci
vos services techniques jouent avec le feu,
ces additifs sont importants en masse financière, % ? et en nature , donnerait un avantage à une entreprise admise à la négo par rapport aux non admises et même celle n'ayant pas répondu ?
Citation de: speedy le Octobre 25, 2023, 09:58:34 AM
vos services techniques jouent avec le feu,
ces additifs sont importants en masse financière, % ? et en nature , donnerait un avantage à une entreprise admise à la négo par rapport aux non admises et même celle n'ayant pas répondu ?
Je suis d'accord, pour moi le MOE ne fait pas son boulot... non l'impact financier est minime et heureusement sinon je relancerai le dossier afin de ne léser des candidats qui auraient pu répondre.
Mais par contre si en effet les entreprises non admise en nego ne sont pas intégrées dans le guichet avec les additifs ça pourrait les léser c'est pourquoi je préfère que tous les candidats proposent une nouvelle offre en tenant compte des additifs.
Par contre pour une entreprise qui initialement n'a pas répondu, il n'y a pas de souci car c'est additifs ne sont pas des changements et ne remettent pas en cause le projet il s'agit par exemple d'une demande tuile béton au lieu de tuile en terre cuite
Citation de: Commandeepubliquee le Octobre 25, 2023, 10:08:58 AM
il s'agit par exemple d'une demande tuile béton au lieu de tuile en terre cuite
c'est quand même limite car la définition d'une variante n'est pas claire et les cadences de pose ne seront pas les mêmes, , vérifiez que l'impact coût est faible .... et comment vous choisissez tuile en terre cuite ou béton ....(durabilité, durée du chantier, coût marché, coût cycle de vie ?)
conclusion perso j'aurais insisté pour faire un tour de négo avec tous ceux ayant répondu ....et ceci en imposant le choix béton ou terre cuite (d'ailleurs vous n'avez pas dit si les variantes étaient autorisées et si oui leur cadre ....)