Bijour
Voyez-vous un inconvénient à laisser les candidats libres de proposer la durée de la période de préparation en marché de travaux ? La seule contrainte pour eux étant le délai global de réalisation des travaux, qui lui est bien ferme. Bref il s'organisent comme ils veulent entre période de préparation et période d'exécution, tant qu'ils respectent mon délai global.
En effet je manque de visibilité sur les délais d'appro, déjà en 2015 certains annonçaient 3 mois, d'autres 1 mois... alors aujourd'hui, entre la crise post COVID, la guerre un peu partout et autres joyeusetés diverses...
je peux simplement indiquer qu'elle fera 1 mois minimum, pour se laisser le temps de valider les divers bidules études/programme d'exé, plan de prévention etc.
votre avis ?
"Délai global"?? Si vous êtes en travaux allotis, il faut sans doute prévoir des clauses pour reconciler les plannings.
Pourquoi pas.
Si l'on reprend l'article 28.1 CCAG-TX:
"La période de préparation est la période durant laquelle, avant l'exécution des travaux, certaines
dispositions préparatoires doivent être prises et certains documents nécessaires à la réalisation des
ouvrages doivent être établis. Cette période est incluse dans le délai d'exécution du marché. Elle est,
sauf stipulation contraire dans les documents particuliers du marché, fixée à une durée de deux mois.
Les documents particuliers du marché précisent les tâches à réaliser par le titulaire pendant la période
de préparation.
Le démarrage des travaux mentionné dans l'ordre de service prévu à l'alinéa 2 de l'article 18.1.1 ne
peut intervenir que lorsque les tâches préparatoires sont achevées.
La durée de la période de préparation peut être prolongée par ordre de service, sauf si la raison du
retard éventuel est imputable au titulaire ; l'ordre de service prolonge le délai d'exécution du marché
de la même durée."
Rien n'interdirait à prévoir un délai minimum de préparation et qu'en cas de dépassement du délai de 2 mois, un OS prolongerait d'autant la période de prépa.
Ne pas oublier le delai minimum legal 1 mois pour PPSPS....
Trop souvent oublié....
Citation de: hpchavaz le Octobre 18, 2023, 06:18:39 PM
"Délai global"?? Si vous êtes en travaux allotis, il faut sans doute prévoir des clauses pour reconciler les plannings.
merci pour vos réponses. C'est un marché non alloti avec un matériel très spécifique : remplacement d'un indicateur de pente d'approche pour un aéroport.
nb : mauvaise manip, j'ai fait par erreur sauter une partie du message de HP... désolé