Bonjour,
J'ai deux marchés de substitution à passer dans le cadre d'une exécution aux frais et risques et me questionne sur les garanties et assurances à demander au nouveau titulaire...
Qui est responsable en cas de problème sur le chantier? pendant la GPA? pendant la garantie décennale?
Pour moi c'est le titulaire défaillant mais cela me parait dangereux de ne demander aucune assurance ni garantie au nouveau titulaire, non?!
Merci de vos lumières
Bonjour,
Lors de la réception, il faut bien distinguer ce qui relève de chacun des intervenants. Le titulaire défaillant est pénalisé financièrement du fait de la substitution mais pourquoi ses assureurs devraient-ils intervenir pour des prestations non réalisées par lui?
Le nouveau titulaire présente toutes les attestations d'assurance demandées au titulaire initial.
ok, merci beaucoup mais alors, à quoi correspondent les "risques"?
risque de devoir reprendre des travaux mal exécutés, risque d'avoir des appro chez lui qui ne seront donc pas payés etc