soit un AOR lancé en lot, et pas d'offre pour 1 des lots, qui remplit donc les conditions du marché négocié sans pub et sans mise en concurrence. Si je (enfin plutôt la CAO!) choisist cette option plutôt que le MAPA article 27 III, et que je fais un MN avec qui je veux, 2 questions :
-la CAO devra quand même attribuer le marché à mon unique candidat?
-ce candidat consulté peut-il être un de ceux retenu au stade de la candidature lors de l'AOR (et qui donc n'avait pas remis d'offre....!)
Merci
question subsidiaire : à ce candidat unique je lui demande également ses éléments de candidature en même temps que son offre?
pas de réponse?
Si j'ai bien compris, un candidat retenu après un AOR ne remet pas d'offre mais après avoir négocier qu'avec lui; je propose de retenir sa proposition (modifiée ?).
Sans connaitre le dossier, je trouve cela "tiré par les cheveux" !
Pourquoi n'a t'il pas répondu la première fois ?
Pourquoi ne pas avoir négocié avec l'ensemble des candidats retenus ?
Mais il me manque peut être d'autres éléments pour comprendre ....
ce n'est pas tout à fait ça, de toute façon je n'en suis pas à cette phase là. Pour l'instant, il n'y a eu aucune offre sur le lot en question, et je me demandais quelle était la procédure la plus adéquate pour le relancer : un MAPA car il rentre dans les conditions de l'article 27, un marché négocié sans pub et sans mis en concurrence pour absence d'offre. De toute façon, je ne vois que ces 2 possibilités car je ne rentre pas dans le cadre du marché négocié avec pub suite à AO infructueux car je n'ai pas d'offre irrégulière ou inacceptable puisque je n'ai eu aucune offre.
Merci de me confirmer (ou pas) ma position.
Effectivement, je ne vois pas d'autre solution (à part celle de tout relancer !) et j'aurai tendance à choisir le MAPA puisque la règle des "petits lots" (art 27) semble applicable.
Les deux possibilités vous permettent d'ouvrir des négociations. A vous de choisir . Perso, je ferais un MAPA car moins contraignant si vous êtes en-dessous de 80 000¤.
en fait, je suis même en-dessous de 20 000 euros HT. Je ne peux pas aussi dès lors déclarer sans suite ce lot et utiliser la procédure sans mise en concurrence car en fait ce lot ne relève pas tout à fait de la même famille que les autres : il est le seul lot de fourniture d'un marché de travaux, et avait été regroupé dans la passation globale plus pour des raisons de commodité de tout lancer en même temps; et je suis certaine, vu sa spécificité, qu'il n'y aura pas d'autres achats dans cette famille au cours de l'année.
Je suis également dans le même cas. Un lot sur 35 n'ayant pas reçu d'offre.
Les deux solutions sont possibles.
En revanche, pourquoi repartir en MAPA alors que le CMP, pour une fois, nous facilite la vie en pouvant négocier avec le candidat de notre choix...