Bonjour ,
Je voudrais avoir votre avis sur la création de la famille d'achat maitrise d'oeuvre:
est ce que vous créez une famille par type d'ouvrages à réaliser (canalisations/sations de pompage/barrages/)donc pas de cumul ou au contraire est ce que vous globalisez?
idem pour l'AMO en support des ouvrages à réaliser ?
Une seule famille AMO ou AMO par type d'ouvrages?
merci pour vos retours
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=41618.msg407203#msg407203 :
la CRC a une facilité déconcertante à vouloir tout additionner . Il faut se préparer à argumenter avant de foncer bille en tête les yeux fermés :
1 séparation des Fournitures/services/travaux
2 définir les opérations de travaux chaque année
3 définir les familles d'achats et les unités fonctionnelles en services donc les familles suivants des codes CPV et les unités fonctionnelles suivant l'objectif ponctuel par exemple en parallèle d'une opération de travaux selon chaque profession règlementée et un dernier bloc pour les autres non règlementées
4 définir les familles d'achats selon code CPV et les unités fonctionnelles selon l'objectif ponctuel en fournitures mais là c'est difficile de redécouper dans l'unité fonctionnelle ...
en clair il faut établir une nomenclature des achats .....la CRC n'aime pas ceux qui foncent dans le brouillard ... Clin d'oeil
si vous avez des opérations de construction/aménagement bien identifiées en programme et budget vous pouvez alors faire la fin du point 3 pour les prestations intellectuelles et services sinon c'est uniquement en famille d'achats et alors votre aller-retour entre les dépenses et le tissu économique vous fera tout additionner selon les codes CPV principaux par exemple toute la MOE, Chaque profession règlementée et enfin tout le reste dont l'AMO....
merci
mais pour les codes CPV c'est déroutant !!
par exemple:
7100000-8 Services d'architecture, services de construction , services d'ingenierie et service d'inspecction
7120000-4 Services d'architecture
idem avec
71335000-5 Etudes techniques
71330000-0 Services divers ingenierie
On a 2 fois les architectes!! et l'ingenierie c'est bien une étude technique!!
J'ai l'impression qu'il y a des redites et des croisements entre chaque sous rubrique de la racine
faut-il cumuler tous les sous segments de la racine 71? c'est a dire cumuler tous les services d'architecture , de construction, d'ingenierie et d'inspection?
j'aurais tendance à le faire vu car les Services T vont m'inventer à chaque fois une différence entre chaque étude en besoins annuels.
le premier niveau avec beaucoup de zéro c'est le titre , ne pas utiliser si vous pouvez ventiler dans des rubriques plus fines
Perso je me cale sur une opération de construction et sur le fait qu'il y a des professions règlementées et d'autres non règlementées , je me fais donc une nomenclature encore plus personnalisée que les codes CPV (que je retiens pour les fournitures ) dans le cadre d'une opération j'additionne tout ce qui n'est pas règlementé sinon par agrément ou qualif obligatoire !
il y a aussi la nomenclature Nadège faite au départ par Michel Crahès Chef du service de la commande publique SDIS des Alpes-Maritimes puis "alimenté" par plus de 500 collectivités......avec une petite recherche sur le NET , je dois avoir en réserve une ancienne version.
Voir SIMAP - CPV (https://simap.ted.europa.eu/fr/web/simap/cpv)
Les codes CPV («common procurement vocabulary») sont ceux fixés par le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV, modifié par le règlement (CE) no 213/2008 de la Commission du 28 novembre 2007 (JOUE no L. 74 du 15 mars 2008, p. 1).
Un code CPV peut comprendre plusieurs items.
2/ Rappel concernant les codes CPV :
Le vocabulaire CPV repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à 9 chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.
- Les deux premiers chiffres servent à identifier les divisions (XX000000-Y);
- Les trois premiers chiffres servent à identifier les groupes (XXX00000-Y);
- Les quatre premiers chiffres servent à identifier les classes (XXXX0000-Y);
- Les cinq premiers chiffres servent à identifier les catégories (XXXXX000-Y);
- Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie(*).
Le neuvième chiffre (Y ci-dessus) ne sert qu'à la vérification des chiffres précédents.
Note: Il semble donc (interprétation stricte), que dans une catégorie y peut y avoir des items qui ne relèvent pas d'une des précisions alors que ce ne peut être le cas pour les subdivisions de rangs supérieurs.