AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Octobre 03, 2023, 09:55:21 AM

Titre: travaux de 6 mois : prix ferme
Posté par: anneclaudie le Octobre 03, 2023, 09:55:21 AM
bonjour,

Les services tech cherchent des astuces ou raclent les fonds de tiroir (au choix) pour pouvoir terminer leur programme dans leur budget.
Sur un projet à 1,5 M€, avec tranche ferme et tranche optionnelle, le service souhaite des prix fermes.

Au vu de l'article R2112-13, ce n'est pas possible.
En plus, on risque de le payer au moment de la remise des offres ; les entreprises pourraient prendre un peu de "mou".

Avez-vous déjà rédigé des marchés de tvx de cette envergure en prix ferme ?
merci pour votre aide
Titre: Re : travaux de 6 mois : prix ferme
Posté par: speedy le Octobre 03, 2023, 10:28:08 AM
pour des travaux de moins de 6 mois  avec moins de trois mois entre DLRO et début des travaux  : oui
mais içi vous ne précisez pas le délai d'affermissement de la TO ni son délai d'exécution  .....
Titre: Re : travaux de 6 mois : prix ferme
Posté par: hpchavaz le Octobre 03, 2023, 10:52:17 AM
Il faudrait également préciser si une actualisation de ces prix "fermes" est prévue.
Titre: Re : travaux de 6 mois : prix ferme
Posté par: anneclaudie le Octobre 05, 2023, 07:22:30 AM
Quelles pistes d'économie je peux être "sûre" d'avoir ?
Pour vous dire : le coût de la révision des prix nous permettrait de faire une to...

Une avance plus importante ?
Une révision trimestrielle au lieu de mensuelle (en travaux).
Avez vous des idées ?
Titre: Re : travaux de 6 mois : prix ferme
Posté par: speedy le Octobre 05, 2023, 09:27:16 AM
sans formule de révision ou d'actualisation les entreprises vont devoir en tenir compte donc pas vraiment une économie, juste que si ferme non actualisable vous aurez gommer l'incertitude sur l'évolution du prix donc vous pourrez décider tout de suite si vous affermissez ou non la TO..
vous n'avez pas répondu sur la durée de la TO  ni même sur la durée de la TF et nous n'avons aucun élément sur la formation du prix : processus de fabrication long ou court avant la pose sur site ?  comment pourrions nous deviner la pertinence d'une avance importante ?
Titre: Re : travaux de 6 mois : prix ferme
Posté par: hpchavaz le Octobre 05, 2023, 09:56:13 AM
Pour rebondir sur speedy,

Il faut déterminer précisément l'objectif car il y a différents aspects qui ne conduisent pas aux mêmes solutions :
- une économie en euros courants => sans doute des paiements aussi tôt que possible
- une économie en prenant en compte vos coûts de trésorerie => sans doute paiements à la livraison
- une prévisibilité de la dépense => prix fermes non actualisables (dans les limites CCP et alors peu importe le calendrier) ou partie fixe importante sur prix révisables, avec dans tous les cas les inconvénients soulevés par Speedy,  (1)

1) Si ce n'est que l'entreprise peut en tirer avantage et vous pouvez en récupérer une partie en négo .
J'ai il y a bien longtemps négocié un marché. La modification des clauses de paiement a entraîné à elle seule une diminution du prix marché de 5 %, cependant le coût économique réel correspondant pour l'acheteur avait quant à lui sans doute augmenté, bref pas de quoi en être fier.

En négo on peut/doit entrer dans le calendrier d'appro, le clauses d'évolutions des contrats passés par le fournisseur, le calendrier de fab etc pour les clauses les plus appropriées. C'est super chronophage et donc sans doute à réserver aux marchés avec un enjeu financier  important(2). De plus assez difficile en commande publique.

2) Une fois encore il faut distinguer selon le type de contrats :
- Gros marché avec grosse entreprise : l'entreprise prendra sans doute en compte les clauses de révision  pour optimiser(3) son prix
- Marché avec l'artisan du coin, j'ai peut malheureusement que tout cela ne l'intéresse pas par manque de ressource à y consacrer

3) Cette optimisation peut être à votre avantage ou non selon que la concurrence existe ou pas. En revanche vos clauses doivent dans tous les cas être robustes pour éviter que cette optimisation ne soit à votre détriment