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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Septembre 26, 2023, 05:40:56 PM

Titre: avance pour les co-traitants
Posté par: anneclaudie le Septembre 26, 2023, 05:40:56 PM
Bonjour,

Dans nos AE, nous avons une case pour l'avance.
Cochée :ok on verse
Pas cochée : on verse pas.

QUid des co-traitants?
Comment vous gérez dans vos collectivités l'avance pour les co-traitants ?
Titre: Re : avance pour les co-traitants
Posté par: speedy le Septembre 26, 2023, 06:06:14 PM
Citation de: anneclaudie le Septembre 26, 2023, 05:40:56 PM
Bonjour,

Dans nos AE, nous avons une case pour l'avance.
Cochée :ok on verse
Pas cochée : on verse pas.

QUid des co-traitants?
Comment vous gérez dans vos collectivités l'avance pour les co-traitants ?
si groupement solidaire un seul versement au nom du groupement
si groupement conjoint versement à chacun donc l'AE doit comporter autant de cases que de membres  ..... :(   (ou un renvoi sur page annexe, si rien pas de versement )