Chers tous,
je suis en train de revoir la rédaction de certaines de mes clauses. Est ce que certains d'entre vous demandent le contrat de droit privé liant le sous-traitant au titulaire pour tout montant supérieur à un seuil (genre 30k)? Si oui, dans quelles finalités ?
Merci pour vos retours.
Romain
non. Et quelque soit le sujet je n'invente jamais de seuil, il en existe déjà assez comme ça ;D
Merci pour votre Vivaelparaguay :)
Je suis bien d'accord avec vous sur les seuils.
Entièrement d'accord.
non mais on envisage pour risque OAB ou risque d'incident en exécution (terrassement /reprise en sous oeuvre ....)
Citation de: speedy le Septembre 22, 2023, 02:23:28 PM
non mais on envisage pour risque OAB ou risque d'incident en exécution (terrassement /reprise en sous oeuvre ....)
Avant d'agréer, notre protocole interne dispose qu'on demande systématiquement à notre MOE ou aux services prescripteurs que le montant n'est pas anormalement bas