Bonjour,
Nous avons versé une avance au titulaire d'un marché de travaux.
Par la suite, le titulaire a déclaré un sous-traitant.
Nous devons procéder à l'ajustement de l'avance en écriture d'ordre budgétaire.
Le sous-traitant est assujetti à l'autoliquidation.
Devons-nous prendre en compte l'autoliquidation dans notre calcul ?
Avec nos remerciements.
les TP que j'ai pratiqué exigeaient une présentation des avances en HT plus TVA et donc TTC
la TVA de l'avance suit le régime applicable à l'autoliquidation du ST concerné ...