Bonjour la troupe :)
Dans le cadre d'un AOO deux candidats n'ont pas fourni les échantillons demandés. Echantillons notés bien évidemment. On est OK que ce sont des offres irrégulières. Donc que j'élimine.
Vous demanderiez une régularisation vous ?
Salut,
Qu'as-tu écrit dans ton dce ?
Les échantillons étaient obligatoires sous peine de d'irrégularité ?
Je ne demanderai pas de régul parce que cela changerait profondément la note et potentiellement le classement.
Es-tu sûr que les échantillons n'auraient pas atterris dans un autre service ?
je serais plus coulant si peu de candidats ....et si d'autres demandes de précisions ....
je pense que je régulariserais à condition d'avoir les fiches techniques détaillées présentes dans l'offre déposée à temps, et correspondant bien aux échantillons déposés par la suite
C'est tout de même gênant de prévoir des règles et de finalement ne pas les appliquer.
Si le RC précisait "sous peine de rejet de l'offre", cela me parait dangereux de régulariser par le bisais de la demande de précisions du R. 2152-2.
Ce n'est pas une simple omission d'une pièce dans le dossier de l'offre.
Il y a matière à donner le bâton pour se faire battre. Après tout, à qui la faute? C'est forcément à nous de trouver une solution et de fragiliser la procédure?
Citation de: RV le Septembre 20, 2023, 01:59:39 PM
C'est tout de même gênant de prévoir des règles et de finalement ne pas les appliquer.
Si le RC précisait "sous peine de rejet de l'offre", cela me parait dangereux de régulariser par le bisais de la demande de précisions du R. 2152-2.
Ce n'est pas une simple omission d'une pièce dans le dossier de l'offre.
Il y a matière à donner le bâton pour se faire battre. Après tout, à qui la faute? C'est forcément à nous de trouver une solution et de fragiliser la procédure?
Évidemment dans un tel cas....
J'élimine si je les ai demandés au RC
un offre régularisée est toujours une offre qui a été irrégulière et encourait la peine de rejet ;)
Je vois pas que cela amène un profond débat :D
Perso je vais éliminer. Cela influe sur la notation. Pour moi on ne peut régulariser que les offres dont les manques n'influencent pas la notation...Genre un doc annexe, l'AE oublié, etc.
Idem Mathieu ... Par principe, une offre irrégulière n'est pas censée être notée. Donc une régularisation a nécessairement un impact sur la notation.
Et partir du principe que la régularisation ne peut influer sur la notation ... Ca conduit à s'interroger sur l'intérêt d'une régularisation.
idem soit on régularise et ça change la note évidemment soit on refuse de régulariser mais on ne fait pas de demande pour "emmerder" le peuple si on ne veut pas tenir compte des réponses....
Citation de: speedy le Septembre 21, 2023, 02:50:04 PM
idem soit on régularise et ça change la note évidemment soit on refuse de régulariser mais on ne fait pas de demande pour "emmerder" le peuple si on ne veut pas tenir compte des réponses....
Entre deux, nous avons pratiqué dans le passé une méthode qui avait l'avantage de la clarté.
On régularisait systématiquement (pour éviter toute "considération liée au cas à traiter") de façon large (en évitant autant que possible les régularisations inutiles pour les soumissionnaires hors course) mais on ne tenait pas compte des éléments apportés en réponse à ces demande de régularisation pour la notation (sauf erreurs purement matérielles) ou bien si confirmation de l'irrégularité. Je ne me rappelle plus quelle jurisprudence nous a fait renoncer à cette pratique.
Ben pour moi je définis la notion de substantialité :
- Soit cela va permettre au candidat d'avoir une note ou de modifier potentiellement sa note (genre BPU Partiel qui me permet de noter les prix forfaitaires par exemple mais pas les prix unitaires). Ou alors absence du mémoire technique, il aurait zéro donc en redemandant le mémoire technique hop je le note. Ou autre exemple avec mes échantillons.
- Soit cela va permettre au candidat de rattraper une connerie matérielle : absence AE, absence certificat de visite, absence de doc réglementaire obligatoire. Ou alors plus souple demande d'un nouveau BPU car les prix oubliés ne sont pas notés. Donc non substantiel pour mon analyse.
Vous comprenez ?
Là à mon cas d'espèce si je demande les échantillons, je laisse une chance aux deux autres candidats qui l'ont oublié...Pour moi c'est substantiel.
D'ailleurs dans la même thématique et pour rebondir sur mon propos. J'ai un AOO où un candidat me propose un BPU où il manque un onglet dans lequel on a une quinzaine de prix.
A côté j'ai un DQE complété qui me permet donc d'analyser son offre. Pour moi je régularise car non substantiel. Ce sont des prix qui vont servir à mon exécution du marché mais pas à mon analyse des offres. Vous êtes d'accord avec ce point de vue ou pas ?
Citation de: mighty le Septembre 21, 2023, 05:22:29 PM
D'ailleurs dans la même thématique et pour rebondir sur mon propos. J'ai un AOO où un candidat me propose un BPU où il manque un onglet dans lequel on a une quinzaine de prix.
A côté j'ai un DQE complété qui me permet donc d'analyser son offre. Pour moi je régularise car non substantiel. Ce sont des prix qui vont servir à mon exécution du marché mais pas à mon analyse des offres. Vous êtes d'accord avec ce point de vue ou pas ?
???
pas sûr de bien comprendre mais t'as tous les prix... c'est tout bon
y'a même une JP (que je trouve discutable) qui te permettrai de régulariser ton onglet manquant même sans DQE complet : https://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=41991.0 (https://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=41991.0)
ce cas n'est même pas une régularisation mais une rectification évidente d'une erreur manifeste, :D, le soumissionnaire n'a même pas besoin de fournir un qulconque document .... ;D
nono j'ai un onglet BPU vide qui comporte 10 prix. Et mon DQE n'en utilise que 5. Les autres prix sont donc inconnus...
Citation de: mighty le Septembre 21, 2023, 05:41:44 PM
nono j'ai un onglet BPU vide qui comporte 10 prix. Et mon DQE n'en utilise que 5. Les autres prix sont donc inconnus...
en AO il est out car son offre ne répond pas à la totalité du besoin .
Ben pour moi ce n'est pas substantiel. Me trompe je ?
Citation de: mighty le Septembre 21, 2023, 07:20:20 PM
Ben pour moi ce n'est pas substantiel. Me trompe je ?
je reste sans voix !
Il manque des prix .... pas possible de rattraper car pour moi c'est majeur : distorsion de l'égalité de traitement , il a plus de temps pour remplir un document très important .
quand ça compte pas dans le DQE pourquoi demander des prix ?
ben dans ce cas, vous régularisez rien car tout est substantiel. Pour moi j'ai 5 prix sur 10, je considère que c'est régularisable. Non ?
en AO c'est toujours délicat d'aller au delà des précisions , notamment au niveau du prix.
si on veut limiter les risques, tout en en prenant, il faudrait un mail par le profil d'acheteur et moins de 4 H pour y répondre pour "prouver" qu'il ne s'agissait qu'une erreur matérielle de transmission et non une chance de retravailler le prix ......
Citation de: mighty le Septembre 21, 2023, 05:16:49 PM
Ben pour moi je définis la notion de substantialité :
- Soit cela va permettre au candidat d'avoir une note ou de modifier potentiellement sa note (genre BPU Partiel qui me permet de noter les prix forfaitaires par exemple mais pas les prix unitaires). Ou alors absence du mémoire technique, il aurait zéro donc en redemandant le mémoire technique hop je le note. Ou autre exemple avec mes échantillons.
- Soit cela va permettre au candidat de rattraper une connerie matérielle : absence AE, absence certificat de visite, absence de doc réglementaire obligatoire. Ou alors plus souple demande d'un nouveau BPU car les prix oubliés ne sont pas notés. Donc non substantiel pour mon analyse.
Vous comprenez ?
Là à mon cas d'espèce si je demande les échantillons, je laisse une chance aux deux autres candidats qui l'ont oublié...Pour moi c'est substantiel.
Déjà vu :
Des échantillons qui représentaient 5 (ou 10, je ne sais plus) % de la note... non-fournis... pas d'élimination mais le candidat avait eu 0 sur le critère car cela n'a pas été considéré comme substantiel.
Toujours dans le prolongement du sujet :) On est d'accord qu'en AOO si on demande des fiches techniques de produits, que les candidats ne fournit pas les éléments. On ne peut pas demander à les fournir ? Vu que cela améliorerait leur note. non ?
si la ref du produit est indiquée dans les pièces présentes dans l'offre, je fais compléter.
la régularisation est toujours autorisée à condition de ne pas "modifier des caractéristiques substantielles" de celles-ci.
une offre ne me semble pas "substantiellement modifiée" si on fait compléter une fiche technique ou un échantillon manquant, à partir du moment où les pièces présentes dans l'offre permettaient tout de même d'identifier a minima le produit proposé, dont les caractéristiques techniques sont peut-être d'ailleurs trouvables en quelques clics sur internet
J'imagine que dans ton cas le produit est de type industriel, aux caractéristiques assez figées dans le temps ; pas le type de produit qu'on bidouille rapidos à l'occasion d'une demande de régularisation grâce au coup de fil du copain acheteur qui me souffle dans le creux de l'oreille l'état de la concurrence ; bref le risque de suspicion semble assez faible
Citation de: mighty le Septembre 26, 2023, 04:46:33 PM
Toujours dans le prolongement du sujet :) On est d'accord qu'en AOO si on demande des fiches techniques de produits, que les candidats ne fournit pas les éléments. On ne peut pas demander à les fournir ? Vu que cela améliorerait leur note. non ?
Je l'ai fais encore il y a qq jours.
Si manquantes, faculté du PA de demander la régularisation. On considère que c'est un oubli "accessoire".
Si oubli "majeur" type mémoire technique, c'est irrégulier point barre.
Oui mais du coup dans le prolongement. Exemple concret : le mémoire technique est présent mais il ne parle pas des moyens humains. Moyens humains que vous notez forcément.
Vous faites une demande de régul ? Moi perso non. Je considère que cela impacte la notation cette potentielle régul donc substantiel.
Suis je trop ?
au final ça dépend de pas mal de choses : intérêt de l'offre, intérêt de la régularisation, bref savoir d'une manière générale si le résultat de l'appel d'offres est satisfaisant en restant en l'état, ou pas
s'il s'avère intéressant de creuser les offres en général, sur la question des moyens humains, en AOO je ne régulariserais pas sur un marché de PI où l'équipe (et surtout leurs cerveaux) est le coeur de la satisfaction du besoin, par contre par exemple sur un marché de travaux je serais plus cool surtout que les moyens humains sont déjà dimensionnés dans l'offre financière qui elle, ne bougera pas
Citation de: Mathieu le Octobre 04, 2023, 09:32:55 AM
au final ça dépend de pas mal de choses : intérêt de l'offre, intérêt de la régularisation, bref savoir d'une manière générale si le résultat de l'appel d'offres est satisfaisant en restant en l'état, ou pas
+1, l'objectif reste une meilleure satisfaction du besoin plutôt qu'une absence totale de prise de risque juridique, ou le respect absolu de l'égalité de traitement telle que l'acheteur se la représente...
Quant aux demandes de précisions qui impacteraient la notation et s'en trouveraient donc interdites : quel intérêt si cela ne peut avoir aucun impact sur la note ? Le but du jeu est quand même bien de tirer la satisfaction du besoin vers le haut ???
Ben je suis d'accord avec vous. M'enfin je pensais qu'en AOO la notion de substantialité ne permettait pas de récupérer toutes les infos.
Donc ma ligne directrice était simple (simpliste ?) : est ce que cela impacte la notation ? SI OUI en AOO je régularise pas. Car c'était laisser une chance supplémentaire à d'autres candidats.
Pour la notion de substantielle par exemple sur les FT manquantes, on pourrait analyser le poids financier et technique de ces éléments. En fonction, on décide : régularisable ou pas .
Avant je dégradais les notes techniques pour les FT manquantes mais le CE de 2019 n°421075 semble confirmer que les fiches techniques (si demandées dans le RC) doivent être considérées comme des éléments nécessaires dont l'absence entrainerait l'irrégularité de l'offre. Idem pour les moyens humains.
Je demande aux services d'être attentif au degré de précisions demandés dans les RC souvent non analysées dans la pratiqu ... le diable se cache dans les détails parait-il.
Pour moi les échantillons, sont du coup pour moi surtout en AOO non régularisable.
Citation de: Filomène le Octobre 04, 2023, 05:18:00 PM
Avant je dégradais les notes techniques pour les FT manquantes mais le CE de 2019 n°421075 semble confirmer que les fiches techniques (si demandées dans le RC) doivent être considérées comme des éléments nécessaires dont l'absence entrainerait l'irrégularité de l'offre. Idem pour les moyens humains.
certes mais cet arrêt ne dit pas tout à fait que ce n'est pas rattrapable. il constate simplement l'absence.
qui plus est : ancien code, et, encore pire : Corse :D
oui je me suis mal exprimée ... je me confessais sur ma mauvaise pratique ;)