AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Nominoe le Septembre 15, 2023, 12:24:23 PM

Titre: Forfait de rémunération et marché de MOE à tranches
Posté par: Nominoe le Septembre 15, 2023, 12:24:23 PM
Bonjour,

Question très bête mais je suis novice en terme de marché de MOE et préfère confirmer mon point de vue.

Soit un marché à tranche comprenant :
- TF : AVP, PRO, ACT, EXE, DET, AOR
- TO1 : OPC

Le MOE se rémunère par l'intermédiaire d'un % sur le montant prévisionnel des travaux pour les 2 tranches.

Me confirmez-vous que ces différents montages sont possibles (hypothèse d'une enveloppe de travaux de 1 500 000 euros)  :

1) Le MOE dispose d'un unique taux de rémunération pour l'ensemble des tranches et décompose ensuite son prix entre tranche ferme et optionnelle à sa guise. Il propose par exemple un taux de 10%. Il a donc 150 000 euros de rémunération et décide librement dans l'acte d'engagement d'affecter par exemple 95% de sa rémunération à la TF (142 500 euros) et 5% à la TO1 (7500 euros).
2) Le MOE indique 2 taux de rémunération à l'acte d'engagement (1 par tranche). Ces taux sont appliqués sur la même enveloppe de travaux (1,5M). Ainsi, le MOE peut indiquer par exemple  8% pour la TF et 3% pour la TO. Il serait donc rémunéré à hauteur de 120 000 euros pour la TF et 45 000 pour la TO1.
Titre: Re : Pourcentage de rémunération et marché de MOE à tranches
Posté par: speedy le Septembre 15, 2023, 12:36:05 PM
Citation de: Nominoe le Septembre 15, 2023, 12:24:23 PM
Soit un marché à tranche comprenant :
- TF : AVP, PRO, ACT, EXE, DET, AOR
- TO1 : OPC

Le MOE se rémunère par l'intermédiaire d'un % sur le montant prévisionnel des travaux pour les 2 tranches.

Me confirmez-vous que ces différents montages sont possibles (hypothèse d'une enveloppe de travaux de 1 500 000 euros)  :

oui



Citation de: Nominoe le Septembre 15, 2023, 12:24:23 PM
1) Le MOE dispose d'un unique taux de rémunération pour l'ensemble des tranches et décompose ensuite son prix entre tranche ferme et optionnelle à sa guise. Il propose par exemple un taux de 10%. Il a donc 150 000 euros de rémunération et décide librement dans l'acte d'engagement d'affecter par exemple 95% de sa rémunération à la TF (142 500 euros) et 5% à la TO1 (7500 euros).
dès l'offre il faut un prix TF et un prix TO vous ne pouvez pas mélanger/mixer les tranches, fallait faire un seul dossier sans tranches .....


Citation de: Nominoe le Septembre 15, 2023, 12:24:23 PM

2) Le MOE indique 2 taux de rémunération à l'acte d'engagement (1 par tranche). Ces taux sont appliqués sur la même enveloppe de travaux (1,5M). Ainsi, le MOE peut indiquer par exemple  8% pour la TF et 3% pour la TO. Il serait donc rémunéré à hauteur de 120 000 euros pour la TF et 45 000 pour la TO1.
oui


RAPPEL : la rémunération d'un MOE est un forfait , donc arrêter de parler de taux  car c'est un pousse au crime. Pour augmenter sa rémunération le MOE va pousser à la dépense totale maximum en travaux  .... et vous dérapez financièrement  ....
Titre: Re : Pourcentage de rémunération et marché de MOE à tranches
Posté par: Nominoe le Septembre 15, 2023, 01:43:25 PM
Merci pour ces éléments.

J'oublie donc l'option 1.

J'en profite : Nous sommes d'accord qu'il nous est loisible de mixer les modes de rémunération du MOE en fonction des tranches et même dans chaque tranche en fonction des éléments de mission.

Par exemple la TF avec un % sur le montant de l'enveloppe affectée aux travaux (forfait provisoire à la remise des offres) et une TO à prix forfaitaire définitif (PGF classique - définitif dès le stade de remise des offres)

Ou encore au sein de la TF, une partie des missions à "forfait provisoire" et une autre partie des missions avec un "forfait définitif".
Titre: Re : Re : Pourcentage de rémunération et marché de MOE à tranches
Posté par: speedy le Septembre 15, 2023, 01:55:29 PM
Citation de: Nominoe le Septembre 15, 2023, 01:43:25 PM
Par exemple la TF avec un % sur le montant de l'enveloppe affectée aux travaux (forfait provisoire à la remise des offres) et une TO à prix forfaitaire définitif (PGF classique - définitif dès le stade de remise des offres)
les bras m'en tombent, quelle votre définition compréhension du mot "FORFAIT" ?
Titre: Re : Pourcentage de rémunération et marché de MOE à tranches
Posté par: Nominoe le Septembre 15, 2023, 02:01:06 PM
Je ne parle pas du forfait mais de la manière de définir son montant.

Soit par l'intermédiaire d'un % sur l'enveloppe financière affectée aux travaux qui fera l'objet d'un avenant arrêtant son montant définitif, soit un forfait "classique", définitif dès le stade de la remise de l'offre.

Forfait qui comprend l'ensemble des missions du MOE ... jurisprudence "Babel" ...

NB : en me relisant, je comprend que j'ai été maladroit dans les termes utilisés, il faudrait plutôt dire "mixer les modes de définition de la rémunération forfaitaire du MOE" par exemple.
Titre: Re : Forfait de rémunération et marché de MOE à tranches
Posté par: speedy le Septembre 15, 2023, 03:47:58 PM
perso je n'ai pas confiance dans un MOE pour chiffrer les travaux s'il ne sait pas chiffrer sa propre prestation en homme jour  .......