Bonjour,
En appel d'offres, peut-on ajouter une PSE obligatoire en cours de consultation ? Si oui, selon vous est-ce considéré comme une modification substantielle nécessitant une publicité rectificative et l'allongement du délai de remise des offres ?
Est-ce également le cas pour une PSE facultative ?
Merci beaucoup pour vos réponses
oui c'est possible, pour le reste il faut savoir ce que représente la PSE par rapport à la base, quel délai il reste...
Citation de: Mathieu le Septembre 13, 2023, 02:02:58 PM
oui c'est possible, pour le reste il faut savoir ce que représente la PSE par rapport à la base, quel délai il reste...
La PSE ne représente pas grand-chose par rapport à la base, et concernant le délai il reste 19 jours ce qui me semble convenable
Il faut tout de même faire un rectificatif pour annoncer la PSE ?
dans ces conditions je ne modifie que le DCE, sans report
idem
Citation de: Khaz34 le Septembre 13, 2023, 02:07:45 PM
La PSE ne représente pas grand-chose par rapport à la base, et concernant le délai il reste 19 jours ce qui me semble convenable
Il faut tout de même faire un rectificatif pour annoncer la PSE ?
Les prestations objet de la PSE sont elles homogènes avec le reste de la prestation ?
Notamment, est on certain que les groupements, recherches de sous-traitants, fournisseurs, prestataires et les contrats liés, etc. ne sont pas affectées par l'introduction de la PSE ?
L'avis rectificatif va dépendre aussi de ce que vous avez précisé dans l'AAPC.
Si vous avez indiqué qu'il est attendu de chaque candidat de proposer obligatoirement une réponse à la PSE n°XXX intitulée XXXXX et la PSE ZZZ intitulée ZZZZZ, je pense que l'avis rectificatif est nécessaire.