Bonjour,
Soit une consultation allotie en plusieurs lots. Un même candidat a déposé plusieurs plis : 1 pli pour chaque lot.
Faut-il uniquement retenir le dernier pli déposé, ou, les plis sont-ils considérés comme des offres "indépendantes" et donc tous recevables ?
Merci pour vos lumières :)
Citation de: paulinede le Septembre 08, 2023, 11:33:32 AM
les plis sont-ils considérés comme des offres "indépendantes" et donc tous recevables ?
je serais curieux de connaitre le raisonnement pouvant conduire à une solution autre que celle-là ;) surtout si la plateforme permet d'identifier le lot concerné par le pli...
+1.
Chaque lot est un marché indépendant.
Chaque pli est indépendant et ne peut être considéré comme le pli remplaçant le précédent.
Citation de: Mathieu le Septembre 08, 2023, 12:32:43 PM...
je serais curieux de connaitre le raisonnement pouvant conduire à une solution autre que celle-là ;) surtout si la plateforme permet d'identifier le lot concerné par le pli...
Peut être une confusion entre marché-procédure et marché-lot-contrat mais il est vrai que les textes n'aident pas.