Bonjour,
Ma question va peut-être paraître très logique pour les initiés mais c'est mon premier marché de ce type et je me pose la question suivante :
Soit un marché à bons de commande divisé en deux lots. Le marché est prévu sur un an, reconductible 3 fois. Je vais indiquer des montants mini et maxi, mais : faut-il que j'indique un mini/maxi pour la totalité du marché (4 ans), ou que j'indique un mini/maxi par an ?
Deuxième question, ces montants, je les indique dans le CCAP, l'AE ou les deux ?
Et pendant que j'y suis troisième question : mon marché devrait débuter cette année en septembre, est-ce que je dois fixer la période du marché de septembre à septembre ou du 1er janvier au 31 décembre (sachant que la première année du marché ne sera probablement pas terminée au 31 décembre) ? Est-ce que je peux fixer des périodes de reconduction différentes selon les lots ?
Merci d'avance pour les réponses à toutes ces questions !
Citationfaut-il que j'indique un mini/maxi pour la totalité du marché (4 ans), ou que j'indique un mini/maxi par an ?
Par période ferme donc pour vous mini/maxi par an mais bien sur le montant total pour la procédure
CitationDeuxième question, ces montants, je les indique dans le CCAP, l'AE ou les deux ?
De préférence l'AE uniquement maintenant rien de juridique ne s'oppose à le mettre dans CCAP
CitationEst-ce que je peux fixer des périodes de reconduction différentes selon les lots ?
Deux écoles, ceux qui estiment qu'un marché lorsqu'il est reconduit doit l'être dans toutes ces mentions dont la durée donc obligatoirement même période et ceux pour qui à partir du moment où celà est prévu des périodes différentes sont possibles.
J'ai une préférence pour la première mais il m'est arrivé de faire courir des marchés de février/mars à décembre puis année civile. Bref question de circonstance chez nous au mieux on cale les période si jamais on ne peut faire autrement...