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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: fanou30 le Août 25, 2023, 02:14:17 PM

Titre: sous traitance pressentie et analyse offre
Posté par: fanou30 le Août 25, 2023, 02:14:17 PM
Bonjour
Une question toujours prise de tete:pour l'analyse, comment faites- vous pour les sous traitances annoncées mais non déclarées dans les offres ?
Il serait risqué d'analyser une offre en prenant pour compte une intention de sous traitant annoncée .
on peut certes régulariser en demandant une lettre du sous traitant ou un DC4
mais, dans la pratique je me rends compte à la lecture des rapports que les sous traitants pressentis sont mentionnés alors que pour les candidats  qui ne disent rien et bien on ne parle pas de sous traitance, ce n'est pas un sujet.(on me dit, et bien l'entreprise sous traitera ou fera appel a un prestataire..)En gros, le candidat qui prend la peine de préciser on le relève, et pour ceux qui ne disent rien, c'est pas un sujet....
Selon moi la méthode serait de les interroger , leur demander comment ilcompte s'y prendre :
si le candidat confirme qu'il a ses propres moyens c'est OK
si le candidat répond par une sous traitance , demander l'engagement du sous traitant.


Merci pour vos retours
Titre: Re : sous traitance pressentie et analyse offre
Posté par: R.J le Août 25, 2023, 03:05:35 PM
Un sous-traitant annoncé, mais dont la preuve de la mise à disposition des moyens n'est pas apportée, ne peut être considéré comme assuré. Il ne doit pas être pris en compte dans l'analyse de la candidature.

Aussi, soit l'OE présente seul les capacités requises, et la question du ST ne se pose pas.
Soit l'OE ne peut prétendre exécuter seul, et il doit apporter la preuve qu'il disposera bien du renfort des ST pressentis.

Besoin de précisions uniquement dans le second cas.
Titre: Re : sous traitance pressentie et analyse offre
Posté par: speedy le Août 25, 2023, 03:14:30 PM
Idem
Titre: Re : sous traitance pressentie et analyse offre
Posté par: RV le Août 28, 2023, 11:33:41 AM
Nous obligeons les opérationnels et MOE à préciser dans l'analyse des candidatures si les capacités des candidats sont bien suffisantes et donc recevables pour passer à l'analyse de leur offre. Nous leur avons rappelé que l'absence de capacités minimales exigées dans le RC n'éludait pas l'obligation de vérifier si une entreprise ne présentait pas des capacités manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations.

Par conséquent, idem que R.J, si une sous-traitance est évoquée dans plus d'information, nous obligeons à faire une demande de complément pour récupérer les informations manquantes de la candidature.
A défaut, l'offre est irrecevable.

Titre: Re : sous traitance pressentie et analyse offre
Posté par: fanou30 le Août 28, 2023, 11:49:16 AM
merci pour vos réponses.
Il ne s'agit pas des capacités minimales exigées à la candidature.(genre capacité normée) . Ils passent tous le crible en phase candidature.

Il s'agit  par exemple du  candidat qui indique dans son offre que pour régler un variateur il fera appel a de la sous traitance (pressentie) alors qu'un autre ne le dit pas.
Par contre il aurait du indiquer dans le mémoire technique  comment il s'y prend:
-soit le candidat ne dit pas comment il fait:sa note est dégradée. Quoiqu'il en soit s'il est attributtaire il devra se débrouiller à trouver quelqu'un.

-soit le candidat dit qu'il fera appel à un sous traitant X en pressenti --> on lui demande un justificatif?
C'est bizarre non? on ne cemanderait rien au premier?
Titre: Re : sous traitance pressentie et analyse offre
Posté par: speedy le Août 28, 2023, 12:05:24 PM
je suppose que vous donnez un exemple théorique ....s'il est capable de faire on ne demande pas les modes opératoires aussi détaillés  ...

ensuite on ne prend en compte que ses méthodes et celles des entreprises dont il a produit un engagement d'apporter moyens et compétences , on ne doit pas prendre en compte des infos non garanties par de tels engagements ....
après vous leur demandez ou pas mais vous n'avez aucune obligation  (sauf celle d'égalité de traitement)