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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: mighty le Août 04, 2023, 04:19:01 PM

Titre: DC4 prix ferme vs marché révisable
Posté par: mighty le Août 04, 2023, 04:19:01 PM
Coucou les amis question simple du vendredi soir :D J'ai un DC4 où la société indique que ses prix sont fermes. Alors que mon marché précise que les prix sont révisables. On a le droit à ça ? Il ne faut pas le même parallélisme des formes ?
Titre: Re : DC4 prix ferme vs marché révisable
Posté par: speedy le Août 04, 2023, 05:05:11 PM
déjà dit mon avis la dessus : j'accepte tout  mais je ne me mêle pas de la gestion donc je ne veux en paiement que des documents sans actualisation/révision sinon je multiplie les formules , les index et les dates de valeur Mo , ça devient ingérable pour le MOA, le MOE et le TP   ;D ...
Titre: Re : DC4 prix ferme vs marché révisable
Posté par: hpchavaz le Août 04, 2023, 05:35:13 PM
Citation de: mighty le Août 04, 2023, 04:19:01 PM
...l ne faut pas le même parallélisme des formes ?

Pourquoi donc ?
Il n'y a pas de raison que les prix correspondent à ceux du marché (ce qui peut poser des problèmes si l'on se mêle de la gestion du sous-traité, speedy est d'un grande sagesse) ce qui partant interdirait la sous traitance dans les marchés globaux et forfaitaire. Il en résulte que les taux d'évolution réelle du/des prix du contrat principal et celui/ceux des sous-traités ne sont pas nécessairement identiques.