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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: MiniTeam le Août 01, 2023, 11:50:19 AM

Titre: Fin chantier travaux : avenant- pièces financières et Cie
Posté par: MiniTeam le Août 01, 2023, 11:50:19 AM
Bonjour

encore un marché qui date et qui ressort ce jour

Soit un MAPA de moins de 30K€ HT de travaux, je n'ai pas moyen de trouver l'OS de démarrage pour le transmettre au TP, que fais-je?
De plus, il semblerait que maintenant l'on ait besoin d'un avenant ... alors je ne pense pas avoir de PV ou autre doc qui atteste la réception de ce chantier, dans ce cas, on est d'accord, je gruge et je fait un OS de démarrage "bateau" puisque la TP ne regardera pas forcément le respect des délais, non?

Pour clôturer des petits travaux de démolition, hormis OS de démarrage, PV de réception, dois-je produite aussi toute la clique projet de DF et DGD?

Sachant que je n'ai qu'un unique CP a faire pour l'opération?
Titre: Re : Fin chantier travaux : avenant- pièces financières et Cie
Posté par: speedy le Août 01, 2023, 12:41:06 PM
Citation de: MiniTeam le Août 01, 2023, 11:50:19 AM
Soit un MAPA de moins de 30K€ HT de travaux, je n'ai pas moyen de trouver l'OS de démarrage pour le transmettre au TP, que fais-je?
De plus, il semblerait que maintenant l'on ait besoin d'un avenant ... alors je ne pense pas avoir de PV ou autre doc qui atteste la réception de ce chantier, dans ce cas, on est d'accord, je gruge et je fait un OS de démarrage "bateau" puisque la TP ne regardera pas forcément le respect des délais, non?
le souci est de ne pas se prendre les pieds dans le tapis avec des documents existants qui seraient en contradiction avec ce document  "retrouvé"....
fallait il vraiment un OS pour démarrer les prestations ?
parfois il faut un OS d'arrêt puis un OS de reprise pour ne pas imputer de pénalités  ....
pour faire un avenant il faut se raccrocher aux branches, mais pour celà il faut encore qu'il y en ait  .... donc un OS en cours pour décider de travaux  (à moins que ce soit une réclamation)  et il ne faut pas avoir enclenché le DG ...
s'il n'y avait pas d'avenant dans l'air j'aurais conseiller de faire un faire un certificat de fin de travaux exécutés dans les délais prévus au marché  ....
pour être plus affirmatif/catégorique il faudrait avoir tout en mains

Citation de: MiniTeam le Août 01, 2023, 11:50:19 AM
Pour clôturer des petits travaux de démolition, hormis OS de démarrage, PV de réception, dois-je produite aussi toute la clique projet de DF et DGD?

Sachant que je n'ai qu'un unique CP a faire pour l'opération?
perso je faisais facilement la totalité ... en effet en démolition je préfère la protection de ce système qui peut paraître lourd mais qui clos clairement sans ambiguïté .....

mais pour moins de  40 000€ en services j'ai parfois fait un certificat de fin de prestations exécutées dans les délais prévus au marché  .... à voir selon les risques de l'opération : : fondations cachées, pollution, amiante etc





Titre: Re : Fin chantier travaux : avenant- pièces financières et Cie
Posté par: MiniTeam le Août 01, 2023, 03:28:13 PM
Pour une petite opération de démolition, je sens que la ST est réticente pour le PV de démolition alors que c'est fini depuis 2an

qui a un exemple de certificat de fin de travaux exécutés ? j'espère que le TP l'acceptera...
Titre: Re : Fin chantier travaux : avenant- pièces financières et Cie
Posté par: speedy le Août 01, 2023, 05:12:04 PM
oui
voir BAL perso.
:D
Titre: Re : Fin chantier travaux : avenant- pièces financières et Cie
Posté par: MiniTeam le Août 03, 2023, 05:04:46 PM
Merci Speedy

Finalement ils veulent faire une réception dans les formes

Est-on obligé quand on est son propre Moe de faire EXE 4 ET 5 ou peut-on passer directement par EXE6?

Merci
Titre: Re : Fin chantier travaux : avenant- pièces financières et Cie
Posté par: speedy le Août 03, 2023, 06:02:18 PM
à voir selon les délégations interne en sachant qu'il faut respecter les délais du CCAG modifiés ou non par le CCAP .... sachant que par défaut le CCAG est favorable aux entreprises  .... je préfèrerais appliquer que prendre un risque de réception sans réserves par défaut d'acton de la collectivité dans les délais  .....