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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: MiniTeam le Juillet 28, 2023, 03:48:54 PM

Titre: OS et actualisation
Posté par: MiniTeam le Juillet 28, 2023, 03:48:54 PM
Soit un marché de travaux, avec actualisation qui mentionne que le mois d de référence est  le mois de début d'exécution des prestation



est-ce que l'on prend l'OS avec la date de démarrage pour référence ou le mois d'exécution réel de l'entreprise ?

That is THE question.... ???
Titre: Re : OS et actualisation
Posté par: speedy le Juillet 28, 2023, 04:11:29 PM
merci de l'avoir posée ....  ;D
comme en révision le retard d'exécution ne doit pas profiter au titulaire je dirais mois demandé dans l'OS (plus le cas échéant le délai de préparation si prévu au marché). Je me base sur le CCAG en cas de retard pas de révision au delà du terme prévu au marché (ou dernier avenant) et j'extrapole.
Titre: Re : OS et actualisation
Posté par: MiniTeam le Juillet 28, 2023, 04:19:04 PM
Super  ;D

J'ai LA réponse enfin !!
Titre: Re : OS et actualisation
Posté par: HL le Août 24, 2023, 11:15:17 AM
Je suis d'accord aussi avec cette interprétation