Bonjour tout le monde, :)
J'ai une petite question concernant la signature de l'AE
He oui, nous sommes toujours au temps de la signature manuscrite ; par conséquent, nous demandons aux candidats pressentis de rematerialiser l'acte d'engagement déposé sur la plateforme et de nous l'envoyer par courrier avec la signature manuscrite en original. (Oui, je sais ... Nous sommes vintage ;) )
Lorsque je travaillais chez un autre pouvoir adjudicateur, nous demandions aux entreprises pressenties d'indiquer (à côté de la signature) la date du dépôt de l'offre sur la plateforme et donc de modifier (parfois) la date de signature initiale de l'AE .
J'imagine que c'est pour le mois M0, mais pour le coup un doute me turlupine. Quelle date devrions-nous retenir ?
Merci pour l'éclaircissement
la vérité, toute la vérité, rien que la vérité !
en AO c'est une date avant la DLRO, parfois en fin de mise au point du marché mais alors dans le dossier de passation on garde rayé le premier AE
en MN c'est avant la fin des négo , idem conservation rayé du premier AE
nota : pour le mois Mo je précise toujours que c'est le mois de la DRO, si plusieurs tours c'est celui de la négo (à priori le mois de la dernière et finale DLRO)
Citation de: speedy le Juillet 21, 2023, 10:31:48 AM
nota : pour le mois Mo je précise toujours que c'est le mois de la DRO, si plusieurs tours c'est celui de la négo (à priori le mois de la dernière et finale DLRO)
en effet ca facilite la chose , mais lorsque le DCE indique que le mois M0 est le mois de la date de remise de l'offre par le titulaire ( comme le ccag ) ... soit on demande à l'entreprise de mettre la signature à la date de la remise de son offre (indiqué dans le registre des dépots ) soit , on devra toujours aller chercher dans le registre ou autre annexe la date du dépot pour établir le mois M0 .
Petso je mets en clair dans le cadre fourni....
Citation de: speedy le Juillet 21, 2023, 12:53:48 PM
Petso je mets en clair dans le cadre fourni....
Je pense que je faire ca à l'avenir . Merci ;)
Les choses "claires" et sans ambiguïté sont tellement plus simple ! ;D
Si besoin , que ce soit dans une mise au point qui ne porterais que sur ce point 8)