Une question me taraude pour les marchés de travaux de bâtiments :
Les pièces suivantes ont-elles à être au titre des pièces contractuelles : Etudes géotechniques, RAAT, RICT ? au même tire que les plans que je rends contractuels.
Comme les offres des entreprises (de gros oeuvre pour les étdes géotechniques afin de voir pour les fondations, de désamiantage pour le RAAT) sont fonction de ces documents, il semblerait possible de les considérer comme contractuels. Comment procédez vous ?
Citation de: klaircorann le Juillet 10, 2023, 06:19:49 PM
Une question me taraude pour les marchés de travaux de bâtiments :
Les pièces suivantes ont-elles à être au titre des pièces contractuelles : Etudes géotechniques, RAAT, RICT ? au même tire que les plans que je rends contractuels.
Comme les offres des entreprises (de gros œuvre pour les études géotechniques afin de voir pour les fondations, de désamiantage pour le RAAT) sont fonction de ces documents, il semblerait possible de les considérer comme contractuels. Comment procédez vous ?
j'ai plutôt tendance à dire oui avec comme exigence
- pour le RICT d'y adjoindre la réponse du MOE qui lève les observations du CT et surtout qu'il n'y ait pas d'avis bloquant défavorable .....
- pour la géotechnique l'analyse du MOE concernant les réactions sols/structure et les limites de déformations acceptables pour les avoisinants et existants ....
- pour le RAAT qu'il y ait un nombre raisonnable d'échantillons et analyses ....
ne pas oublier d'autres documents du même type tels que les réponses des gestionnaires de réseaux aux DT (code de l'environnement) ....., les relevés topographiques avec les limites parcellaires .....