Réhabilitation d'un musée. Travaux d'une part et aménagements d'autre part. Il y a + de travaux que d'aménagements, donc CCAG travaux. Mais les aménagements comportent essentiellement de la muséographie, donc CCAG FCS. Comment faites-vous ? vous indiquez les 2 CCAG dans vos docs contractuels ?
CCAG travaux de toutes façons, quitte à ajouter des clauses FCS au besoin
On ne peut pas mettre les 2 et spécifier les lots qui s'y rattachent respectivement. Car comment faire pour pouvoir actionner les clauses relatives à des prestations telles que l'admission, les essais...si on est en trvx.l
Si on vise un CCAG, ce choix est unique : pas de possibilité de "mixer"
le mixage est possible mais on prend un CCAG de référence et on mixte dans le CCAP par dérogation ...
Citation de: CAPATL le Avril 14, 2009, 05:35:10 PMOn ne peut pas mettre les 2 et spécifier les lots qui s'y rattachent respectivement.
B'en SI.
1 CCAG (celui que vous voulez, et même celui de la grand-mère par alliance réécrit par le beauf-frère de la soeur du poisson rouge de votre tante, si vous le voulez ; c'est totalement LIBRE) par marché.
Et petit rappel : un marché est un contrat écrit et signé.
Donc votre consultation qui compoprte 15 lots peut se conclure par la signature de 15 (ou moins si vous appliquez des regroupements) marchés (contrats signés) ayant chacun un CCAG différent du voisin.
NO problèm, vous êtes très libre . . .
Faut juste pas mélanger la consultation et le marché ! (pour s'en sortir intellectuellement).
question de dosage du sel ;-)
Donc si j'ai bien compris :
- dans ma pub marché de travaux,
- dans mes pièces de consultation, le CCAG correspondant aux caractéristiques du lot : lot gros oeuvre (CCAG Trvx), lot muséographie (CCAG FCS).
C'est bien çà ?
OUI, et vous pouvez même vous écrire vos propres CCAG, c'est totalement libre et autorisé
Les CCAG existant ne sont que des facilités, auxquelles vous pouvez déroger partiellement (en en faisant la liste) ou totalement.
Leurs titres sont également une facilité d'usage ; mais vous faite référence à celui que vous voulez (acheter des fournitures avec une référence au CCAG Travaux ou l'inverse est légal ; mais galère d'exécution alors soyez judicieux avec votre besoin)