Bonjour,
Soit un AO où un candidat prévoit des produits qui ne sont pas conformes au CCTP.
Comment apprécier le caractère de modification substantielle en cas de régularisation ? globalement, cela correspond à 10/11% de son marché.
Merci de vos avis
vous dites 10/11 du marché, ça ne vous suffit pas pour déclaré non conforme donc irrégulier ? vous oseriez une régularisation et donc une suspicion de favoritisme si ça se sait ?
une fourniture sur un poste non essentiel ça se régularise mais plusieurs pour ce % au total je dis clairement non ..... par contre si vous permettez à ne serait-ce qu'un seul autre de rectifier le tir alors oui il faut proposer à tous mais sans modifier le prix !
Il s'agit de 2 postes seulement. Mais en multipliant avec les quantités, ça fait 10%.
Dans mon esprit, le candidat propose un autre produit sans modifier son prix.
On peut interpréter le substantielle de différentes façons.
C'est un produit de base mais qui ne répond pas aux exigences sur un point. Le remplacement par un autre produit qui serait conforme modifie t-il l'offre substantiellement si le prix reste inchangé ...
Citation de: ppl le Juillet 05, 2023, 06:57:37 PM
Soit un AO où un candidat prévoit des produits qui ne sont pas conformes au CCTP.
:o :o Comment est-ce possible ? un marché est un contrat d'adhésion d'un OE à un contrat écrit par la PP "seule".
Offre Non Conforme . . . OUT !
Après il faut regarder plus dans les détails De quoi retourne-t-il ?
Citation de: ppl le Juillet 05, 2023, 08:20:21 PM
Il s'agit de 2 postes seulement. Mais en multipliant avec les quantités, ça fait 10%.
Dans mon esprit, le candidat propose un autre produit sans modifier son prix.
On peut interpréter le substantielle de différentes façons.
C'est un produit de base mais qui ne répond pas aux exigences sur un point. Le remplacement par un autre produit qui serait conforme modifie t-il l'offre substantiellement si le prix reste inchangé ...
Je partage l'avis de Michel et Speedy, l'offre est non conforme. point barre
Vous parlez de remplacement sans modifier le prix mais vous êtes en AO. La négociation n'est pas possible. Et qui vous dit que le candidat aurait vraiment remplacé le produit en phase d'exécution ? Cette offre peut vous générer un paquet de problèmes. Pour cette raison, pas d'empathie à avoir. Vous êtes là pour choisir la meilleure offre par rapport à votre besoin.