Bonjour à toutes et à tous, au bout de plusieurs années, oui je sais on est long à la détente on s'interroge sur le mode de fonctionnement des publications annuels, je m'explique, le recensement se fait par tranche soit :
les marchés compris entre 20 000 € HT et 90 000 € HT,
90 000 € HT et les seuils européens,
et enfin ceux supérieurs aux seuils des procédures formalisées
on se pose la question lorsque l'on est sur une opération avec plusieurs lots doit on prendre chaque lot individuellement et ne recenser que les lots étant supérieurs à 20 000 € ou doit on faire l'addition de la totalité des lots et les mettre dans la tranche correspondante ?
Merci pour vos réponses éclairées.
perso je range suivant le montant de chaque marché et non par le total ...
rajout :
ce n'est pas le recensement des opérations mais celui des marchés ....
c'est justement ce qui fait l'objet de la discussion au sein du service on a des points de vues différents, moi je suis plutôt sur ta méthode speedy mais les deux autres collegues pencheraient plutôt sur la méthode on recense en fonction de la globalité. est ce qu'il existe une règle concernant ce mode de fonctionnement car je n'ai rien trouvé.
Citation de: speedy le Juin 29, 2023, 02:43:13 PM
perso je range suivant le montant de chaque marché et non par le total ...
rajout :
ce n'est pas le recensement des opérations mais celui des marchés ....
Je fais pareil.
Après notification, un lot = un marché. Traitement indépendant de chaque marché.