Bonjour 8)
J'ai une question qui me ramène aux bases des marchés publics et qui pourtant, me tracasse.
J'aimerais savoir ce qu'est, selon vous (et accessoirement la JP) l'objet d'un marché ? Pour contextualiser les choses, nous sommes en procédure adaptée et une entreprise propose une solution économiquement intéressante dans son mémoire technique (elle ne l'a pas intégré dans son offre financière.) . Nous songions donc à une négociation , cependant, et bien qu'il s'agisse d'une modification importante, si, nous l'acceptions ne modifierait pas le but pour lequel nous avons lancé ce marché.
Mais dans un excès de précision nous avons mis cet élément dans le paragraphe objet du marché. Donc ma question est : est-ce que l'objet du marché est strictement ce qui a été indiqué dans le paragraphe "objet du marché " et dans ce cas toute négociation serait interdite sur ces points, ou peut entendre l'objet du marché comme la prestation finale attendue par l'acheteur et donc les éléments techniques intégrés dans le paragraphe peuvent être sujets à négo ?
Merci
l'objet c'est le titre de la recette
donc si vous demandez un plat de résistance d'été ou une salade de thon aux asperges il y aura une différence pour la suite car dans le premier cas vous avez une très grande liberté, dans le second des contraintes car changer le thon pour du porc sera rédhibitoire pour les musulmans, restera l'assaisonnement et les décorations ....,
perso dans l'objet il faut mettre l'objectif , pas le détail des moyens, enfin si vous verrouillez ce sera sans variantes ou avez vous autorisé les variantes? si oui est-ce dans le cadre imposé ?
ne vous attendez pas à des réponses binaires en ne dévoilant pas le contenu exact de l'objet de votre marché ni cette "variante" .....
Citation de: speedy le Juin 23, 2023, 01:04:44 PM
l'objet c'est le titre de la recette
donc si vous demandez un plat de résistance d'été ou une salade de thon aux asperges il y aura une différence pour la suite car dans le premier cas vous avez une très grande liberté, dans le second des contraintes car changer le thon pour du porc sera rédhibitoire pour les musulmans, restera l'assaisonnement et les décorations ....,
perso dans l'objet il faut mettre l'objectif , pas le détail des moyens, enfin si vous verrouillez ce sera sans variantes ou avez vous autorisé les variantes? si oui est-ce dans le cadre imposé ?
ne vous attendez pas à des réponses binaires en ne dévoilant pas le contenu exact de l'objet de votre marché ni cette "variante" .....
non les variantes ne sont pas autorisées. c'est pour la costruction d'un batiment , dans le RC le maitre d'ouvrage indique qu'il fournira certains composants et l'entreprise propose de les fournir ces élements elle meme .
Sans variante autorisée, il apparaît difficile d'accepter la solution différente.
La négociation est possible mais elle ne doit pas modifier substantiellement le besoin initial.
Vous êtes coincée. Il vous reste le sans suite et la relance en ouvrant aux variantes.
Citation de: SARAHCPP21 le Juin 23, 2023, 01:24:02 PM
non les variantes ne sont pas autorisées. c'est pour la costruction d'un batiment , dans le RC le maitre d'ouvrage indique qu'il fournira certains composants et l'entreprise propose de les fournir ces élements elle meme .
mais dans l'objet repris AE, CCAP ? CCTP ? pas le corps du CCTP mais l'objet du marché qui peut être à plusieurs endroits même si je préconise de n'écrire qu'une fois chaque chose ......
mais en fermant aux variantes c'est, perdu le débat est clos
Citation de: Ponta le Juin 23, 2023, 01:48:56 PM
Sans variante autorisée, il apparaît difficile d'accepter la solution différente.
La négociation est possible mais elle ne doit pas modifier substantiellement le besoin initial.
Vous êtes coincée. Il vous reste le sans suite et la relance en ouvrant aux variantes.
et le risque d'être attaqué pour favoritisme car comment justifier cette déclaration sans suite et ouverture aux variantes puisque la DLRO est passée ....
ce n'est pas la question, mais, pourquoi serait-il soudainement intéressant que l'entreprise fournisse elle-même "certains composants" (matériaux?)
personnellement l'ouverture des variantes ne me choque pas trop mais à condition d'avoir un motif légitime et d'avoir des critères qui permettent une vraie comparaison des solutions
dans le cas présent ou pourrait aussi envisager la piste PSE ; la fourniture des "composants" étant une brique à ajouter à l'offre, ou pas
je ne suis pas d'accord, relancer alors qu'il y a des offres correctes pour sauver un candidat en rajoutant une variante ou une PSE est une manœuvre de type favoritisme , j'insiste !
Citation de: speedy le Juin 23, 2023, 08:12:15 PM
... relancer alors qu'il y a des offres correctes pour sauver un candidat en rajoutant une variante ou une PSE est une manœuvre de type favoritisme , j'insiste !
Je ne suis aps d'accord.
Si
objectivement une soumissionnaire présente une offre qui démontre que le cahier des charges est trop restrictif par rapport au besoin en ce qu'il conduit à un contrat qui non optimum, où est le favoritisme quand on relance en modifiant le contraintes.
Cela ne signifie pas que :
- la responsabilité de l'Acheteur n'est pas engagée
- des précautions ne doivent pas être prises.
- dans certains cas, il faut sans doute mieux y renoncer.