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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: winky le Juin 16, 2023, 10:16:47 AM

Titre: Notification des DC4
Posté par: winky le Juin 16, 2023, 10:16:47 AM
Bonjour,

De quelle manière notifiez-vous les actes de sous-traitance ?

A l'heure actuelle, mes collègues les notifient encore par courrier recommandés avec AR au titulaire et au sous-traitant.

Je pensais changer ce mode de notification pour une notification électronique.

Pensez-vous qu'une notification par e-mail avec AR suffirait ?
Ou une notification par le biais du profil acheteur ?

Merci de vos retours.
Titre: Re : Notification des DC4
Posté par: sailormoon le Juin 16, 2023, 10:26:51 AM
Citation de: winky le Juin 16, 2023, 10:16:47 AM
Bonjour,

De quelle manière notifiez-vous les actes de sous-traitance ?

A l'heure actuelle, mes collègues les notifient encore par courrier recommandés avec AR au titulaire et au sous-traitant.

Je pensais changer ce mode de notification pour une notification électronique.

Pensez-vous qu'une notification par e-mail avec AR suffirait ?
Ou une notification par le biais du profil acheteur ?

Merci de vos retours.

Bonjour,

Je les notifie sur le profil acheteur
Titre: Re : Notification des DC4
Posté par: Ponta le Juin 16, 2023, 12:08:11 PM
Je fais encore à l'ancienne par voie postale en recommandé avec AR en envoyant au titulaire et au sous-traitant.
Mon problème récurrent est l'absence de courriel du sous-traitant.
Titre: Re : Notification des DC4
Posté par: An Erminig le Juin 22, 2023, 11:40:07 AM
Bonjour,

Généralement par mail. Parfois, le temps que ce soit signé les travaux sont déjà finis...
Titre: Re : Notification des DC4
Posté par: RoMaiN le Juin 28, 2023, 10:42:57 AM
Bonjour,
Je notifie via notre profil acheteur avec copie au maitre d'œuvre et au CSPS le cas échéant.
Bonne journée 
Titre: Re : Notification des DC4
Posté par: RV le Juin 29, 2023, 07:06:51 PM
Notification par mail avec demande d'accusé réception uniquement au mandataire / titulaire qui m'a transmis la demande d'agrément.
Titre: Re : Notification des DC4
Posté par: Ponta le Juin 30, 2023, 08:57:16 AM
A vous lire, je trouve que je me prends beaucoup la tête.
Je vais aviser ma hiérarchie pour faire plus simple et moins coûteux. :D