Bjr,
Dans le cadre d'un marché de réhabilitation qui est passé en CAO, le service acheteur vient de se rendre compte, que sur un lot, Un sous total de 45 000euros a été oublié.
Donc le total de la DPGF n'est pas le bon, ni sur l'acte d'engagement.
Ce lot n'est pas encore notifié.
A savoir que même avec +45 000 euros le candidat reste 1er dans l'analyse.
Quelle procédure suivre ?
L'idéal serait de repasser ce lot en CAO , avec le bon montant, est ce possible?
Cdl
oui car la CAO a délibérer sur des infos fausses.
Cependant il y a deux écoles sur ce sujet d'erreur dans les DPGF
1° le montant à retenir c'est le montant global forfaitaire de l'acte d'engagement qui prime et le soumissionnaire doit rectifier la DPGF, s'il refuse il est out pour incohérence de son offre. dura lex sed lex disent-ils, trop facile de faire une erreur pour paraître moins cher et de revendiquer ensuite la rectification !
2° c'est quand même difficile de commencer les travaux avec des discussions sur des erreurs de ce type, on demande au soumissionnaire de rectifier cette erreur manifeste dont la rectification est évidente . Possible même en AO.
à chacun de voir ce qu'il veut appliquer .....
Citation de: speedy le Juin 15, 2023, 04:36:50 PM...
1° le montant à retenir c'est le montant global forfaitaire de l'acte d'engagement qui prime et le soumissionnaire doit rectifier la DPGF, s'il refuse il est out pour incohérence de son offre. dura lex sed lex disent-ils, trop facile de faire une erreur pour paraître moins cher et de revendiquer ensuite la rectification !
...
Sauf erreur matérielle indubitablement attestée, je choisis le 1 sans hésiter. (*)
Mais comme je suis sympa, j'ai dans les AE deux cases avec une clause du genre "en cas de discordance ... préférez vous le montant de l'AE ou le montant de la DGPF (ou du BPU) ?, En l'absence de réponse, le plus faible des deux montants sera retenu"
*) J'ai eu quelques cas où les erreurs se présentaient sous une forme telle que l'on pouvait faire deux raisonnements l'un conduisant à l'erreur matérielle et l'autre non. au point que l'on pouvait se demander si ces erreurs n'étaient pas volontaires. Un exemple sommaire : quand un total est présenté en indiquant "coûts appliqués" on peut se demander si ce qui manque résulte d'une erreur ou de la volonté de ne pas appliquer.