Le titulaire d'un marché de travaux pour lequel il y a eu notification et signature du calendrier détaillé d'exécution, ne vient pas depuis sur le chantier.
Il n'a donc pas commencé le moindre travaux.
On envisage donc de résilier le marché pour faute, bien sur après mise en demeure.
Question : en dehors de la résiliation piur faute, il est souhaité de lui faire payer le retard qu'il fait prendre. Quelles solutions pour cela ? l'exécution aux frais et risques du titulaire peut-être envisagée mais comment formaliser "l'achat" auprès d'une autre entreprise et comment "recruter" celle-ci ? Sinon la solution de pénalités st-elle envisageable ? Cela me semble difficiele car les péanlités de retard on pour but de constater un retard et pas un défaut total d'exécution.
Comment avez-vous fait si vous avez été confrontés à ce type de difficultés ?
Merci d'avance.
Bonjour,
Certes le calendrier d'exécution est signé mais est-il contractuel ?
La date de notification respecte-t-elle le calendrier ?
Pour les travaux, sauf à y avoir déroger, il existe dans le CCAG travaux des "retards autorisés et non sanctionnables" (jours intempéries notamment).
A supposer que le calendrier soit contractuel et que la notif respecte celui-ci, les pénalités de retard contractuellement prévues sont un préalable.
J'arrête ensuite les pénalités le jour où j'envoie la mise en demeure avant résiliation (je ne suis pas fan de la double peine). Je laisse 2 à 3 semaines au titulaire pour répondre.
Ensuite, la résiliation est à envisager, conformément aux dispositions du ccag et de votre marché.
J'envoie la lettre de résiliation avec le décompte de résiliation.
Mais attention à choisir entre pénalités de retard et résiliation aux frais et risques car habituellement les pénalités de retard sont libératoires....