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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: lauradroit37 le Juin 04, 2023, 09:12:20 PM

Titre: Risques dénonciation marché
Posté par: lauradroit37 le Juin 04, 2023, 09:12:20 PM
Bonjour,

Là où je travaille, on aimerait dénoncer un marché, sachant qu'il y a des options qui n'ont pas utilisé. Est-ce que cela est risqué de dénoncer un marché dont des options n'ont pas été utilisé, que ce soit obligatoires ou facultatives ?

Merci d'avance pour votre retour.
Titre: Re : Risques dénonciation marché
Posté par: speedy le Juin 04, 2023, 10:24:06 PM
état avancement  : exécution démarrée ?  dénoncer pour quel motif ?
options = concrètement reconductions ? tranches ?