Bonjour,
On me pose la question suivante :
Quand on construit un ouvrage, il est courant que le DCE mentionne un type de fondations.
Aux études d'exécution, il arrive que l'entreprise nous propose un autre type de fondations, qui techniquement est également satisfaisant.
Dans ce cas, peut-on parler d'adaptation du marché?
Au delà, aurait-on intérêt à ouvrir à la variante le type de fondations à l'appel d 'offres?
Pour moi à partir du moment que l'on s'écarte du cahier des charges c'est une variante.
On ne peut pas accepter "l'adaptation" si on n'a pas ouvert aux variantes.
Il faut toujours ouvrir aux variantes.
Vos avis merci
Je ne vois pas trop la liaison faite entre variantes et adaptation même s'il serait sans doute un délicat d'accepter, toutes choses égales par ailleurs mais c'est rarement aussi grossier, une adaptation correspondant à une variante rejetée :
- Même quand l'on à ouvert au variantes le contrat s'applique.
- Même sans variante, il peut avoir de très bonne raisons de modifier ce qui est prévu au contrat notamment du fait de la prise en compte des études géotechniques complémentaires ou des études plus détaillés faites lors de la phase de préparation.
D'une façon plus générale, il y a déjà suffisamment de règles dans la commande publique (réglementation et jusrisprudence) pour que l'on ne cherche pas à s'en appliquer d'autres.
soit vous définissez la base et alors oui le mieux serait d'ouvrir aux variantes
soit vous définnissez en fonctionnel et vous laissez libre aux candidats de définir leurs fondations, ce sera lors d'autant plus important de fournir des études de sols plus poussées et les déplacements admissibles du bâtiments en plus de tous les éléments utiles pour le calcul de la descente de charges, faut faire travailler le MOE .... et le CT