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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Piko le Mai 31, 2023, 02:07:49 PM

Titre: Problème de chantier - Modalités frais exécution et risques
Posté par: Piko le Mai 31, 2023, 02:07:49 PM
Bonjour,

En travaux, nous arrivons à la fin du chantier (réception à venir).
On vient de voir que le lot gros oeuvre n'a pas réalisé certains travaux (raccordements souterrain de regards).

Nous avons demandé un devis au lot VRD, qui demande 100 000 €.
Nous envisageons de demander au titulaire du gros oeuvre pour faire ces travaux, sachant qu'il risque de refuser. C'est pourquoi nous ferions une mise en demeure avec menace d'exécution aux frais et risques (sans résiliation).
En pratique :
1/ On notifie une mise en demeure au titulaire de faire les travaux sous peine de les faire réaliser à ses frais et risques s'il ne se plie pas à la mise en demeure sous 15 jours
2/ S'il n'exécute pas la mise en demeure, on fait réaliser sur site un constat des travaux exécutés et des approvisionnements existants, à l'inventaire descriptif du matériel du titulaire défaillant à la remise à celui-ci du matériel non utile à l'achèvement des travaux objet de la mise en demeure
3/ On notifie l'OS au lot VRD et on le transmet pour information au lot gros-œuvre avec une décision d'exécution des travaux à ses frais et risques
4/ En même temps que cette décision d'exécution des travaux aux frais et risques, on fait un OS au lot gros-œuvre pour poursuivre les travaux (il a des prestations à terminer par ailleurs)
5/ On fera un avenant avec le lot VRD

Que dites-vous de ces étapes ?

Titre: Re : Problème de chantier - Modalités frais exécution et risques
Posté par: speedy le Mai 31, 2023, 07:20:38 PM
OK
par contre il faut bien identifier les travaux et leur coût  en question sans modifier lau niveau technique par rapport au lot GO et le mettre en capacité de suivre les dits-travaux .... sinon vous ne pourrez rien récupérer
Titre: Re : Problème de chantier - Modalités frais exécution et risques
Posté par: Piko le Juin 01, 2023, 09:24:04 AM
OK merci  ;)