Bjr a tous,
Dans le cadre d'un marché de travaux , le marché a été lancé en MAPA et lors de l'ouverture des plis, des coquilles se sont glissées dans les estimations qui dépassées le seuil européen.
A ce niveau comment faire ? A savoir qu'il y a eu 40 jours de publicité.
Annuler la procédure ? Laisser en l'état est ne pas négocier et laisser 11 jours de délai de stand Still ?
Merci pour vos retours d'expérience
Avez vous de quoi justifier qu'il s'agissait bien de "coquilles" ?
on recommence tout avec la bonne procédure
des coquilles dans l'estimation à ce niveau de dépense, ça craint de la part du MOE... un peu de la part du PA aussi car si vous vous rapprochez du seuil c'est imprudent de lancer en MAPA
bien sûr il y a l'excuse-massue du COVID m'enfin bon
Même avis que Mathieu.
Si l'estimation est supérieure aux seuils européens, il est obligatoire de recourir à la procédure formalisée (sauf rares exceptions).
Avec le MAPA, c'est un détournement de procédure. Le juge est intraitable sur ce sujet.
combien d'offres au dessus du seuil et de combien ?
Citation de: speedy le Mai 30, 2023, 05:04:32 PM
combien d'offres au dessus du seuil et de combien ?
Il s'agit d'un marché alloti , c'est sur une globalité.
Le problème c'est que nous avons de délai pour réaliser ces travaux..
Si nous relançons nous allons prendre énormément de retard. Étant donné que la publicité a été de 40 jours, nous n'allons pas négocier et nous allons appliquer le délai de stand still, le risque de recours est minime, c'est plus au niveau de l'ANCOLS que nous allons nous faire remonter les bretelles ..
Cdl
bannnnzaiiiiii !!!
bon courage...
Citationle risque de recours est minime
ça c'est votre N+1 qui le dit, vous, vous devez mettre par écrit l'inverse