Bonjour,
Dans le cadre d'un marché, le MOE a analysé des offres or sur un lot, il a considéré que le Memoire technique n'était pas transmis par conséquent comme c'est une pièce maîtresse l'offre a été écartée. C'est donc passé en CAO et les rejets ont été envoyés.
Or après appel de la société, et vérification le mémoire technique a bien était transmis.
A savoir que l'offre prix est plus élevé que les offres, qu'elle est la procédure à suivre ?
Demander au MOE d'analyser l'offre et voir comment est placée l'offre ?
C'est la première fois que je suis confronté à ce cas.
Cdl
Loin de mes bases cependant :
1/ ne pas signer le contrat, ne pas informer l'Oe "actuellement pressenti" avant d'avoir déterminer la suite à donner (un peu basique come remarque)
2/ Que dit exactement le rapport ?
Si le rapport indique absence de mémoire :
- il y a une erreur du maître d'oeuvre et de celui chargé de son contrôle
- dossier peut être sauvable par une nouvelle analyse et nouvelle CAO (prise en compte d'éléments nouveaux)
Si le rapport indique que le mémoire est considéré comme absent ... : est-ce que cette appréciation peut être défendue ?
Citation de: hpchavaz le Mai 30, 2023, 11:55:47 AM
Loin de mes bases cependant :
1/ ne pas signer le contrat, ne pas informer l'Oe "actuellement pressenti" avant d'avoir déterminer la suite à donner (un peu basique come remarque)
2/ Que dit exactement le rapport ?
Si le rapport indique absence de mémoire :
- il y a une erreur du maître d'oeuvre et de celui chargé de son contrôle
- dossier peut être sauvable par une nouvelle analyse et nouvelle CAO (prise en compte d'éléments nouveaux)
Si le rapport indique que le mémoire est considéré comme absent ... : est-ce que cette appréciation peut être défendue ?
1) L'attributaire a été informé qu'il a été retenu.
2) le rapport indique que l'offre n'a pas été analysée et est écartée car il manque le mémoire technique pièce essentielle.
Je ne vois pas comment ça peut être défendu car le mémoire technique est bien transmis.
Bonjour,
Le TA de Toulon a récemment traité une affaire similaire.
Voici un lien vers un article en traitant : https://charrel-avocats.com/actualite/une-cao-peut-attribuer-deux-fois-un-meme-marche
A priori, il est possible que le MOE reprenne l'analyse et que celle-ci soit transmise une nouvelle fois à la CAO (en raison de l'erreur matérielle).
Citation de: toupie le Mai 30, 2023, 02:48:39 PM
Bonjour,
Le TA de Toulon a récemment traité une affaire similaire.
Voici un lien vers un article en traitant : https://charrel-avocats.com/actualite/une-cao-peut-attribuer-deux-fois-un-meme-marche
A priori, il est possible que le MOE reprenne l'analyse et que celle-ci soit transmise une nouvelle fois à la CAO (en raison de l'erreur matérielle).
Mais là ce n'était pas une erreur matérielle mais bien une mauvaise analyse du MOE ..
Le marché s'il est signé en l'état résulte d'une décision basée sur des informations erronées.
Certain dirait "touché coulé"
Donc il me semble qu'il faut :
Soit
- reprendre l'analyse / CAO attribution
- sans doute parallèlement prévenir l'attributaire pressenti (LRAR) afin d'éviter ou de limiter d'éventuels dommages liés à l'information erronée qu'"il a reçue.
Soit peut être déclarer sans suite mais je ne vois pas le motif puisqu'il il est possible de procéder ainsi que décrit ci-dessus
idem d'autant plus que le faux gagnant a été averti
et attention si vous utilisez une méthode avec la moyenne ou la médiane pour le prix....