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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: toupie le Mai 30, 2023, 10:07:07 AM

Titre: Un DQE doit il reprendre toutes les lignes du BPU?
Posté par: toupie le Mai 30, 2023, 10:07:07 AM
Bonjour à tous,

Après quelques recherches sur le forum, il ne me semble pas avoir vu de réponse à ma problématique qui est la suivante :

Nous passons un MAPA de panneaux de signalisation sous la forme d'un ACBDC.
Un BPU a été établi et, pour l'analyse des offres, nous avons demandé au service opérationnel de préparer un DQE (qui ne sera pas masqué).
Le service opérationnel ne souhaite pas valoriser certaines lignes du BPU ( quantité à 0) car il s'agit de lignes de prix unitaire "au cas où" (sic).
Outre le fait que je ne trouve pas que cela soit économiquement judicieux ( les entreprises n'ont aucune incitation à mettre des prix intéressants), est ce légal selon vous?

Merci d'avance pour votre aide  :)
Titre: Re : Un DQE doit il reprendre toutes les lignes du BPU?
Posté par: R.J le Mai 30, 2023, 10:17:52 AM
Rien d'illégal à ne pas prendre en compte un aspect marginal de l'opération, mais avec le risque que vous relevez, à savoir qu'un OE est susceptible de proposer un prix sans commune mesure avec la valeur de la prestation, et que si vous vous trouvez en situation de devoir le commander, il serait en droit d'appliquer ce prix.

Maintenant, la valorisation avec une unité, voire moins, ne règle pas nécessairement le problème. Il l'atténue un peu. Et dans le cadre d'un MAPA, si on repère une anomalie, on peut toujours en discuter ...
Titre: Re : Un DQE doit il reprendre toutes les lignes du BPU?
Posté par: Ponta le Mai 30, 2023, 10:29:13 AM
Le DQE est réalisé à votre libre appréciation. Pas d'obligation de reprendre l'ensemble des lignes du BPU.
Il est, en général, conseillé de s'inspirer de la consommation normale du marché.

Titre: Re : Un DQE doit il reprendre toutes les lignes du BPU?
Posté par: toupie le Mai 30, 2023, 10:44:25 AM
Merci beaucoup pour vos réponses  :)
Titre: Re : Un DQE doit il reprendre toutes les lignes du BPU?
Posté par: speedy le Mai 30, 2023, 12:22:28 PM
Attendez vous à des prix élevés sur les postes non pris en compte
Titre: Re : Un DQE doit il reprendre toutes les lignes du BPU?
Posté par: Michel le Mai 30, 2023, 01:11:26 PM
Citation de: toupie le Mai 30, 2023, 10:07:07 AM
Nous passons un MAPA de panneaux de signalisation sous la forme d'un ACBDC.
::)  en MAPA comme son nom l'indique "on s"'adapte"   ;D
pourquoi faire un ACBC ?         faite donc un AC à "top la main" !       c'est beaucoup plus adapté à vos besoins.
Faite vous une liste "réaliste" de panneaux qui seront vraisemblablement commandés (sans obligation) pour comparer les offres.  <basta>  ;)
Titre: Re : Un DQE doit il reprendre toutes les lignes du BPU?
Posté par: hpchavaz le Mai 30, 2023, 03:16:54 PM
Les prix avec quantité 0 ou encore non présents au DQE (appelés généralement "prix pour mémoire") présentent comme indiqués par d'autres un risque financier, risque a priori marginal si l'ur usage est peu vraissemblkable.

Une bonne question à se poser est pourquoi les services opérationnels prévoient de tels prix.

Vos procédures pour l'ajout d'un prix à un accord cadre ne sont elles pas trop restrictives ou trop longues pour répondre aux besoins pratiques ?