Salut les amis ! petit benchmark du jour.
Dans le cadre de vos marchés de travaux (par exemple 80 K€ HT) quelles pièces faîtes vous pour votre achat ? Uniquement le cahier des charges + le devis + CGA ? Vous faîtes un vrai DCE avec CCAP/CCTP ? Vous avez un modèle type ?
SI modèle vous pourriez me l'envoyer ?
thanxxxx
selon les enjeux/risques .... mais à 80 000 c'est déjà conséquent pour la plus grande partie des collectivités
Bonjour Mighty,
Je suis également preneur de retex de la digne communauté Agorapublix.
Nous nous sommes interrogés sur le formalisme et, comme le dit Speedy, au regard des enjeux/risques, s'agissant d'un marché Loi ASAP et art. 6 Décret n° 2022-1683 du 28 décembre 2022, nous procédons ainsi :
- une lettre de consultation avec les pièces attendues pièces candidature, mémoire, offre de prix) ;
- un CCTP ;
- un acte d'engagement qui flèche CCP et CCAG Travaux.
Nous établissons un RAO simplifié à réception du dossier de soumission (CF. art. 142 Loi ASAP : "Les acheteurs veillent à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics" etc.).
L'objectif est de conserver un niveau de contractualisation bien supérieur à un simple cahier des charges + devis + BDC pour se couvrir en cas d'aléas et contentieux.
Bonne journée,
Ubik
Bonjour,
- Demande d'un devis par mail à l'appui d'un descriptif technique (un CCTP très allégé. Pas de BPU, on fait du forfait)
- Rédaction d'un document contractuel (le DC, qui groupe l'AE et le CCAP), et qui mentionne les pièces contractuelles : le DC, le CCAG, le devis, autres (des plans, par exemple)
- RAO d'une page maxi qui justifie le recours à la loi ASAP
- Signature du DC par les parties
Bonjour à tous,
Si vous avez un/des modèle(s), je suis preneur !
A vot' bon coeur, M'sieur Dames ;D
Idem :) je suis preneur également :)
Et du coup + largement vous procédez comment ? Sourcing avec demande de devis puis contractualisation ? 3 devis officiels ?