bonjour,
avez-vous un bon retour des opérateurs éco sur ce type de demande dans le cadre des opérations de notification ? j'ai peur de galérer à récuperer ça :)
Bonne journée
Bonjour,
Pouvez-vous développer votre question ?
voir liste de documents à fournir par le gagnant avant la notification du marché établie par Humanisto
https://docs.google.com/document/d/1wgWbzKEix4GvlcIPLmMYLtWfiHPDoUev2Xq4yMQLuIc/edit
ohh merci bien @SPEEDY c'est un support parfait.
@PONTA je me demandais si les acheteurs ne galéraient pas trops auprès des entreprises pour récupérer cette pièce (nouvelle pour moi, je n'avais pas vu cette obligation :))
Citation de: nathalie le Mai 25, 2023, 04:54:08 PM
ohh merci bien @SPEEDY c'est un support parfait.
c'est Humanisto qu'il faut remercier, je ne fais que relayer le lien ....
perso je ne demande plus, z'avaient qu'à codifier le bidule, d'abord. non mais.
alors merci @Humanisto beau travail.
@Mathieu ça me tranquilise un peu moi qui ne l'avais pas vu ;D
dans le CCP, à ma connaissance rien ne permet de rejeter une candidature pour absence de ce document ;)
et donc vous ne vous préoccupez pas des autres règlementations dont art. L. 2312-27 du Code du travail.....