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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Mai 24, 2023, 09:35:35 AM

Titre: Limiter le nombre de lots
Posté par: mighty le Mai 24, 2023, 09:35:35 AM
Salut les amis. Juste une confirmation en passant : je vais lancer un marché à 2 lots dans lequel je vais indiquer que le titulaire du lot 1 ne pourra pas l'être sur le lot 2. C'est tout à fait acceptable, Am I right ? :)

Titre: Re : Limiter le nombre de lots
Posté par: speedy le Mai 24, 2023, 09:40:39 AM
1 motivation ?
2 dire que le lot 1 sera attribué en premier ou que la collectivité se réserve le droit de choisir la combinaison la plus avantageuse .... mais cette dernière solution ne me plait pas car normalement l'attribution de chaque lot doit être indépendante  .....
Titre: Re : Limiter le nombre de lots
Posté par: Michel le Mai 24, 2023, 07:56:18 PM
idem
et le titulaire d'un lot peut intervenir en sous-traitant sur l'autre lot ! ;D :D     et donc tout faire.
Titre: Re : Re : Limiter le nombre de lots
Posté par: hpchavaz le Mai 25, 2023, 12:18:56 PM
Citation de: Michel le Mai 24, 2023, 07:56:18 PM
idem
et le titulaire d'un lot peut intervenir en sous-traitant sur l'autre lot ! ;D :D     et donc tout faire.
Pour autant qu'il soit accepté.
Ce qui renvoie à la motivation de la limitation du nombre de lots qu'un soumissionnaire peut se prétendre se voir attribuer.
Titre: Re : Re : Limiter le nombre de lots
Posté par: hpchavaz le Mai 25, 2023, 12:23:20 PM
Citation de: speedy le Mai 24, 2023, 09:40:39 AM...
... mais cette dernière solution ne me plait pas car normalement l'attribution de chaque lot doit être indépendante  .....
Je ne vois toujours pas la différence : dans les deux cas  l'attribution d'un des lots dépend de celle d'un autre lot.
Titre: Re : Limiter le nombre de lots
Posté par: speedy le Mai 26, 2023, 12:51:19 PM
Certes mais plus facile à expliquer donc à comprendre....